Bonjour
Désolée, mais la citation copiée collée mentionnée ci-dessous a été publiée sur le site malgré la protection des droits d'auteur.
C'est pourquoi, je me permettais de demander le contenu du paragraphe 1341 du memento comptable.
Si je ne peux malheureusement pas l'obtenir via votre site, je procéderai effectivement à mon abonnement.
Cordialement
Citation :
Memento Comptable des Editions Francis LEFEBVRE
Exceptions au principe général de comptabilisation des dépenses ultérieures
Immobilisations d'importance secondaire constamment renouvelées
1395-1 - Certaines immobilisations corporelles qui sont constamment renouvelées et dont la valeur globale est d'importance secondaire pour l'entreprise peuvent être conservées à l'actif pour une quantité et une valeur fixes, si leur quantité, leur valeur et leur composition ne varient pas sensiblement d'un exercice à l'autre (PCG, art. 331-5) (par exemple : le linge dans un hôtel).
Cette disposition permet (il s'agit d'une possibilité et non d'une obligation) notamment de porter au bilan, lorsque leur importance globale est significative, les petits « matériel et outillage » que l'entreprise a la possibilité de porter directement en charges (voir n° 1341).
A notre avis, à défaut de précision du PCG :
- la valeur d'achat de l'équipement initial est immobilisée sans être amortie ;
- les renouvellements d'équipement sont enregistrés au compte 606 « Achats non stockés de matières et fournitures » ;
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Chris