INES

Panique pour les relations juridiques

24 réponses
4 085 lectures

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 22:31 par
Salut
qu est ce que vous avez mis pour les infractions?
Et est ce que il pouvé constitué un ce europeen?

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 22:33 par
Vous avez réussit à aller jusqu'au bout ?? tout faire...

psssss pour toi george... tu fera pas pire que moi, moi j'ai fais la partie 2 du dossier 1 du controle de gestion sans tenir compte de l'annexe 5....

jsuis sure que je l'aurais pas à cause de ça...

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 22:34 par
Infraction pour le dirigeant... ESCROQUERIE

pour le CAC...... NON DIVULGATION O PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DES FAITS DELICTUEUX et on pouvais aller pour aussi sur LA COPLICITE D'ESCROQUERIE...

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 22:36 par Danjoumi
Citation : invité_zozo @ 15.09.2005 à 22:06
Pour ma part je dirais que c'est le prncipe du dispositif. Celui-ci enonce le fait que les juges doivent donner leur decision sur ce qui est demandé mais que sur ce qui est demandé par les parties. Or la demande initiale etait de juger quel parti avait raison et non pas la requalification de l'acte. Les juges n'ont donc pas jugé que sur ce qui etait demandé!
voilà mon avis

je reste bouche bée, j'avoue mon imcompétence totale sur ce point !

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 22:41 par Danjoumi
Citation : invité_ruan @ 15.09.2005 à 22:34
infraction pour le dirigeant... ESCROQUERIE

pour le CAC...... NON DIVULGATION O PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DES FAITS DELICTUEUX et on pouvais aller pour aussi sur LA COPLICITE D'ESCROQUERIE...

c'est ce que j'ai mis aussi, pour cette question, ça devrait faire le plein !!

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 22:41 par
Et aussi je pense qu'il y avait le faux et l'usage de faux ainsi que le delit de non revelation de comptes fideles pour le dirigeant

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 22:59 par
Moi aussi je voulais mettre faux et usage de faux...
mais o bout du compte j'ai mis escroquerie, par l'emploie de manoeuvre frauduleuse caractérisé par l'usage de documents mensongés..

le faux en faite était utilisé pour l'escroquerie....

pour ce qui est du CAC, j'ai oublié de mettre.... "certification de bilan ne donnant pas une image fidèle"...

c'est chaud, quand je suis sortie de l'exam j'étais sur de moi, j'ai beaucoup écris, et ce que j'ai écris c'était bon... mais j'ai ni fait le contentieux, ni le pénal....
suis en stress..

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 23:11 par
Y avait aussi je pense fraude fiscale

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 23:17 par
Salut à tous

Moi j'ai mis

Dirigeant

Faux et usage de faux
Publication et présentation de comptes infidèles
Escroquerie
Fraude fiscale

CAC

Délit de non révélation de faits délictueux
Certification de compte infidèle

Re: Panique pour les relations juridiques

Ecrit le : 15/09/2005 23:33 par
Pffff...

je voulais pas voire mais bon...
le corrigé c'est dans 48h00 c'est ça??

et c'est quand qu'on a le barème détaillé??

ou juste en dessous ou juste au dessus, mais je dois fraulé le 10/20..
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Editions Tissot