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Paiement de la tva?

4 réponses
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Ecrit le : 27/12/2008 15:19 par Tariq15
Bonjour,

j'ai acquis un materiel de tansport en leasing et j'ai recupere le montant de la tva ,avant la fin dfe la periode d'amortissement j'ai vendu le materiel,je veut savoir comment calculer la tva a payer et la methode a utiliser
merci

Re: Paiement de la tva?

Ecrit le : 27/12/2008 15:55 par Claudusaix
Bonjour,

Je me demande si vous êtes vraiment expert-comptable tellement il y a des énormités (leasing, amortissement, cession). Je préfère ne pas répondre à moi que dans votre pays, il y a des règles différentes en la matière qu'en France.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Paiement de la tva?

Ecrit le : 27/12/2008 22:27 par Feyd
Bonjour

Dans quel pays sommes nous ? lol

En fait si il s'agit d'un leasing classique (soit avec prix de levée d'option), alors la tva est récupérée lors du versement des loyers. A la revente du bien, qu'elle qu'en soit la date, il faut soumettre le prix de vente du bien en totalité à la tva.

A ma connaissance le reversement de tva ne s'applique désormais que pour les biens immeubles.

Petite précision si il s'agit d'un véhicule de tourisme, alors la cession n'est pas soumise à tva, du fait que la tva n'a pas été récupérée à l'achat.

Cordialement


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Pascal BOURY
Expert-Comptable

Perseus Conseil
www.perseus-conseil.com

Re: Paiement de la tva?

Ecrit le : 28/12/2008 21:30 par Sidi
Bonjour à tous

J'ai juste une petite précision à apporter sur l'exemple de feyd concernant la vente d'un véhicule de tourisme. Il me semble que l'entreprise peut opter à une imposition à la TVA sur la vente du véhicule de tourisme lorsque le bien est vendu dans les 5 ans qui suivent son acquisition. De plus cette option permet à l'entreprise de bénéficier d'un complément de déduction sur la TVA non déduite au moment de l'achat. Est-ce quelqu'un peut confirmer ou rectifier cette affirmation car je ne suis pas certain à 100% de ce que j'avance.

Cordialement

Re: Paiement de la tva?

Ecrit le : 29/12/2008 09:47 par Maximal
Bonjour

oui il s'agit sûrement d'un leasing avec levée d'option. Le matériel doit être maintenant à l'actif.

Vous traitez cette cession comme n'importe qu'elle autre cession d'immo. En tant qu'EC stagiaire, ça ne devrait pas poser de problème.

Sinon le sujet a déjà été traiter vous trouverez les informations sur le forum.

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