Re: Organismes de formation et Plan Comptable spécifique
Ecrit le: 18/07/2006 21:41Bonjour,
J'ai trouvé ce site qui est pas mal pour les organismes de formation sous la forme d'association :
www.espace-regional.info/formation/download_cd.php?chemin=./&file=repjuridique.pdf
I - ORGANISME DE FORMATION
AYANT LA FORME D’ASSOCIATION
(La nomenclature présentée ci-dessous est conforme à l’avis rendu
par le C.N.C. le 17 juillet 1985)
102 " Fonds associatif sans droit de reprise "
103 " Fonds associatif avec droit de reprise "
1068 " Réserve générale pour fonds de roulement "
41 " Clients, usagers et comptes rattachés
II – ENSEMBLE DES ORGANISMES DE FORMATION
205 " Logiciels à vocation pédagogique "
2805 " Amortissements des logiciels à vocation pédagogique "
2156 " Matériel pédagogique "
28156 " Amortissements du matériel pédagogique "
323 " Autres approvisionnements pédagogiques "
3923 " Provision pour dépréciation des autres approvisionnements pédagogiques"
373 " Matériel pédagogique "
3973 " Provision pour dépréciation du matériel pédagogique "
4011 " Fournisseurs de formation "
443 " Fonds reçus sur conventions de formation (ressources publiques affectées)
et non encore utilisés "
6022 " Achats stockés de matière d’oeuvre de formation "
604 " Achats de prestations de formation "
604 " Achats en co-traitance "
604 " Achats en sous-traitance " (1)
607 " Achats stockés de matériel pédagogique "
611 " Achats en sous-traitance " (2)
6132 " Locations immobilières liées à la formation "
6135 " Location matériel pédagogique lié à la formation "
6226 " Honoraires de formation "
6226 " Autres honoraires "
6411 " Salaires de formateurs "
6411 " Salaires versés aux formateurs permanents "
6411 " Salaires versés aux autres formateurs "
6411 " Autres salaires "
706 " Prestations de formation "
706 " Conventions de formation (ressources publiques affectées) "
706 " Autres conventions de formation "
706 " Prestations de formation en co-traitance "
706 " Prestations de formation en sous-traitance "
706 " Autres "
706 " Autres prestations de services "
74 " Subventions d’exploitation – Taxe d’apprentissage "
74 " Taxe d’apprentissage "
(1) Incorporés directement aux ouvrages et travaux, conformément au Plan comptable général
(PCG, page 1-82)
(2) Autres que sous-traitance incorporée directement aux ouvrages et travaux, et inscrite au
compte 604, conformément au Plan comptable général (PCG, page 1-82).
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