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Opération triangulaire

3 réponses
7 370 lectures
Ecrit le : 29/02/2008 10:32 par Airshot04
Message édité le 29/02/2008 10:32 par Airshot04
Bonjour à toutes et à tous,

Je vous explique mon problème.

Une société française établie en France passe commande à un fournisseur Suisse (hors UE et qui a en France un représentant fiscal). Ce fournisseur Suisse passe lui-même commande dans une entreprise au Brésil qui livre directement en France.

France ----(commande)---> Suisse ----(commande)----> Brésil

-----------<-----<-------(livre la marchandise)--------<-----

Quid de la TVA ?
Le fournisseur Suisse va-t-il faire une facture au français sans TVA ?

Je vous remercie par avance de vos réponses.

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Airshot

Re: Opération triangulaire

Ecrit le : 29/02/2008 22:11 par Sandra Schmidt
Bonjour,

Indépendamment du fait qu'il y ait trois sociétés en présence ici, de quel type d'opération s'agit - il ? (pour la société française)

Le Brésil et la Suisse sont deux pays hors Union Européenne ==> C'est donc une importation.

Dans le cadre d'une importation, quel est le fait générateur ? ==> le passage en douane.

Le redevable de la TVA est ici le destinataire des biens....

La société Suisse facture donc Hors Taxes

Cordialement

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Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Opération triangulaire

Ecrit le : 03/03/2008 14:34 par Airshot04
Merci pour ta réponse.

Quand tu dis que le redevable de la TVA est le destinataire des biens, tu veux dire que c'est la France qui acquitte la TVA à la douane et qui, par la suite, peut la déduire ?

Merci

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Airshot

Re: Opération triangulaire

Ecrit le : 24/10/2012 14:25 par Mahmoudi
Bonjour

Je prépare une opération triangulaire.
Une société A (Algérie) qui commande chez une société B (Dubai) , qui commande à son Tour d'une société C (chine).

Entre A et B le mode de paiement est une remise documentaire.
Entre B et C le mode de paiement est une lettre de crédit.

Les produits objet de cette commande seront livrés directement de C vers A.

Ma question réside dans l'établissement du connaissement maritime :
Que doit je remplir dans les champs suivants du connaissement :

SHIPPER

CONSIGNEE

NOTIFY PARTY

Aussi doit je utiliser un seul connaissement, ou bien établir un premier connaissement entre C et B, puis établir un autre entre B et A.

Cordialement
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