Message édité le 29/02/2008 10:32 par Airshot04
Bonjour à toutes et à tous,
Je vous explique mon problème.
Une société française établie en France passe commande à un fournisseur Suisse (hors UE et qui a en France un représentant fiscal). Ce fournisseur Suisse passe lui-même commande dans une entreprise au Brésil qui livre directement en France.
France ----(commande)---> Suisse ----(commande)----> Brésil
-----------<-----<-------(livre la marchandise)--------<-----
Quid de la TVA ?
Le fournisseur Suisse va-t-il faire une facture au français sans TVA ?
Je vous remercie par avance de vos réponses.
Je vous explique mon problème.
Une société française établie en France passe commande à un fournisseur Suisse (hors UE et qui a en France un représentant fiscal). Ce fournisseur Suisse passe lui-même commande dans une entreprise au Brésil qui livre directement en France.
France ----(commande)---> Suisse ----(commande)----> Brésil
-----------<-----<-------(livre la marchandise)--------<-----
Quid de la TVA ?
Le fournisseur Suisse va-t-il faire une facture au français sans TVA ?
Je vous remercie par avance de vos réponses.
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Airshot