CEGID

OHADA : Régularisation d'une surévaluation d'impôt

4 réponses
2 228 lectures
Ecrit le : 05/06/2011 22:20 par Martinian
Bonsoir,

Je voudrais vous soumettre un cas d'entreprise qui me tracasse assez.
En fait, lors d'un contrôle des comptes j'ai constaté que le comptable, pour régulariser une surévaluation de l'impôt BIC relatif à l'année 2009 où il avait constaté 5000 au lieu de 4000 a passé l'écriture suivante au 31/12/2010 :

D: 444 1000
C: 89 1000

Pour moi cette régularisation n'est pas correcte et je veux avoir votre proposition.
Merci de m'éclairer!

Re: OHADA : Régularisation d'une surévaluation d'impôt

Ecrit le : 07/06/2011 15:46 par Jeff84
Bonjour,

Ce me paraît inexact. Il faudrait plutôt utiliser le 772 produits sur exercices antérieurs.

Cordialement,

--------------------
SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: OHADA : Régularisation d'une surévaluation d'impôt

Ecrit le : 07/06/2011 15:55 par Lucky luc
Bonjour,

Pourquoi pas en effet 772 en cours d'année mais en fin d'exercice, il faudra comptabiliser le produit par nature (produit d'exploitation ou exceptionnel)

Le compte 89, je ne vois pas ce que c'est. Ce n'est pas 69 dont vous voulez parler ?

Cordialement.

--------------------
DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion

Re: OHADA : Régularisation d'une surévaluation d'impôt

Ecrit le : 07/06/2011 20:16 par Jipe
Bonsoir,

Pouvez vous nous dire quelle est la nature de cet impôt ?

cordialement

jipé

--------------------
Jipé

Re: OHADA : Régularisation d'une surévaluation d'impôt

Ecrit le : 08/06/2011 12:07 par Martinian
Bonjour,

En fait, il s'agit de l'impôt sur le résultat (appelé ici impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux).
J'ai poussé ma reflexion et je propose l'écriture suivante:

Pour l'exercice 2009

1- D: 891 1000
C: 441 1000

2/ D 441 600
C: 521/571 600

3/ D: 441 400
C: 121 400

Pour l'exercice 2010

4/ D: 891
C: 441

JE RAPPELLE que je suis dans le plan comptable OHADA (afrique de l'ouest) donc je vous définis un peu les numeros de comptes utilisés:

891: impôt sur les bénéfices de l'exercice
441:Etat, impôt sur les bénéfices
121:Report à nouveau créditeur


Merci d'analyser et de me faire des propositions si mes écritures ne sont pas exactes.
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
IGEFI