Re: Nouvelles normes IAS IFRS..question
Ecrit le: 12/12/2005 18:55Bonjour Demop,
J'essaye de répondre à votre question: "la reconnaissance des revenus dans les secteurs des prestations de service".
lorsque le résultat total estimé peut être évalué d'une manière fiable, les produits liés à la vente de prestations de services doivent être enregistrés au prorata du degré d'avancement des travaux à la date de la clôture. (qui est devenu la méthode préférentielle du PCG, le PCG reconnaît 2 méthodes: la 2ème est la méthode de l'achèvement)
lorsque le résultat total estimé ne peut être évalué d'une manière fiable, les produits ne doivent être enregistrés que dans la limite des dépenses récupérables comptabilises.
lorsqu'il est probable que les coûts totaux liés au contrat seront supérieurs au revenu, la perte attendue doit être enregistrée immédiatement et en totalité.
On dit que le résultat d'une prestation de services peut être estimé de façon fiable lorsque les 2 conditions générales sont réunies et que le montant du produit des activités ordinaires; le degré d'avancement de la transaction à la date de la clôture, les coûts encourus pour la transaction et les coûts pour achever la transaction peuvent être évalués de façon fiable.
Une entreprise est en général en mesure de faire des estimations fiables dès lors que le contrat établit:
- les droits juridiquement exécutoires de chaque partie concernant les services à fournir et à recevoir par les parties.
- la contrepartie devant être donné en échange
- les modalités et conditions de règlement.
la norme autorise diverses méthodes de détermination du degré d'avancement, suivant la nature de la transaction et notamment:
- l'examen des travaux exécutés
- les services rendus à la date considérée exprimés en % du total des services à exécuter
- la proportion des coûts encourus à la date considérée par rapport au total des coûts estimés de la transaction.
souvent les paiements partiels et acomptes reçus des clients ne reflètent pas les services rendus.
Bon rapport.
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