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Nouvelle définition du passif

3 réponses
2 207 lectures
Ecrit le : 18/08/2004 21:20 par Kim
Bonjour,

Le DECF en approche de plus en plus rapide, j'aurais souhaité avoir un éclaircissement sur ce que notre prof de compta et d'autres personnes du métier appelle la nouvelle définition du passif au risque de vous paraître un peu bête!!! dry.gif

Une fois que cela me sera précisé je suis sur que ca va m'apparaitre évident ! ! !

Merci beaucoup par avance de vos réponses qui me seront précieuses.

Bon courage pour ceux qui passent des UV en septembre.....

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Merci pour vos réponses et de votre aide

Re: Nouvelle définition du passif

Ecrit le : 20/08/2004 06:52 par Kim
Y'a-t-il vraiment personne pour m'aider???!!!!

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Merci pour vos réponses et de votre aide

Re: Nouvelle définition du passif

Ecrit le : 20/08/2004 11:25 par Aol
Salut,

La nouvelle définition du passif (" Un passif est un élément du patrimoine ayant une valeur économique négative pour l'entité, c'est-à-dire une obligation de l'entité à l'égard d'un tiers dont il est probable ou qu'elle provoquera une sortie de ressources au bénéfice de ce tiers, sans contrepartie au moins équivalente attendue de celui-ci……..) trouve son champ d’application essentiellement dans la création des provisions pour risques et charges en restreignant le champ de dotation de tels éléments de passifs :

- La première limitation provient de la nécessité d'une obligation envers un tiers. Ainsi, une simple décision de la direction ne sera plus suffisante pour justifier la création d'une provision. Cette décision devra être extériorisée et portée à la connaissance du tiers concerné. (Par exemple, en matière de provision pour indemnités de licenciement, il conviendra désormais que l'obligation soit matérialisée par :
- La prise de décision, avant la date de clôture, par l'organe compétent lorsque celui-ci comporte des représentants du personnel,
- ou, dans les autres cas, l'annonce, avant la date de clôture, aux personnes concernées ou à leurs représentants, de la décision prise par l'organe compétent.)

- La seconde limitation résulte de la condition de sortie de ressources sans contrepartie équivalente. Par exemple, si une entreprise décide et engage, avant la date de clôture de l'exercice, une campagne de publicité pour l'exercice suivant, il y a bien obligation envers un tiers avant la clôture de l'exercice et sortie de ressources à venir. L'entreprise ne doit toutefois pas comptabiliser de passif à ce titre, car une contrepartie est attendue de ce tiers à travers une prestation de publicitaire qui interviendra sur l'exercice suivant. Cette condition qui renforce le principe d'indépendance des exercices restreint considérablement les possibilités de constitution de provisions (autre exemple : grosses réparations telles que toitures,).

j'espère t'avoir éclairé du peu que je pouvais.

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Maîtrise en droit des affaires DECF- DSCG Expert Comptable Stagiaire Objectif: DEC

Re: Nouvelle définition du passif

Ecrit le : 24/08/2004 21:35 par Kim
Merci beaucoup AOL pour ces informations mais cela était bien ce que j'avais vu, cependant tes précisions me seront précieuses.

Merci encore et bon courage à ceux qui passent des épreuves en septembre parce que l'échéance se rapproche à grands pas...

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Merci pour vos réponses et de votre aide
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