Notes de frais et tva

Bonjour à toutes et à tous,

La plupart de nos collaborateurs qui sont en déplacements pour des missions chez les clients, doivent établir une demande de remboursement des frais de déplacements chaque fin de mois.

Les natures des frais sont : repas, hôtel, sncf, ...

La question que je me posais était de savoir si je peux déduire la TVA sur l'ensemble de ces frais ou seulement sur les repas ?

Sachant que sur le lefebvre comptable, il n'y a rien de mentionné à ce sujet.

Je vous remercie par avance pour vos réponses.

Cdt,

Information
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L'équipe de modération
Compta Online

Bonjour,

Je vous invite à utiliser la petite loupe pour effectuer une recherche sur le forum.

Ce sujet a été traité de nombreuses fois sur le forum.

Si vous avez un problème plus spécifique, n'hésitez pas à revenir poser votre question.

Cordialement,

Citation : Nad64 @ 26.03.2008 à 10:18
Bonjour,

Je vous invite à utiliser la petite loupe pour effectuer une recherche sur le forum.

Ce sujet a été traité de nombreuses fois sur le forum.

Si vous avez un problème plus spécifique, n'hésitez pas à revenir poser votre question.

Cordialement,

Franchement, avant de poser ma question, je fais toujours une recherche au préalable.

Si je viens de poser cette question, c'est que je n'ai pas trouvé de réponse à ma question ou que je n'ai pas entièrement compris les explications, c'est pourquoi j'espérais obtenir un complément à ce sujet.

J'essai de me lancer dans la saisie comptable, j'espère que vous serez indulgent avec moi. :o)

Merci

Re bonjour Mars_13,

Si je vous ai modéré, c'est que nous ne pourrions vous dire que ce que nous avons déjà maintes fois répondu:

https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=10934
https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=13534
https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=5538
https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=5470

Comme je vous l'ai dit, si vous avez une question plus précise...

Cordialement,

Citation : Nad64 @ 26.03.2008 à 10:50
Re bonjour Mars_13,

Si je vous ai modéré, c'est que nous ne pourrions vous dire que ce que nous avons déjà maintes fois répondu:

https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=10934
https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=13534
https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=5538
https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=5470

Comme je vous l'ai dit, si vous avez une question plus précise...

Cordialement,

Merci, je pense avoir trouver les réponses à mes questions.

Un peu contradictoires, mais cela reste des réponses tout de même...

Pouvez-vous me dire si je suis dans l'erreur en saisissant cela :

Frais hôtel = 800.58 TTC
Frais Repas = 122.57 TTC
Frais Transport (SNCF) = 882.10 TTC

D6256 : 800.58 (Hôtels HT)
882.10 (SNCF HT)
102.48 (repas HT)
D44566 : 20.09 (TVA déd. sur les repas)
C467 : 1805.25 TTC

Je vous remercierai de me dire si mon écritures est correcte.

Bon app.

Bonjour,

Votre écriture parait correcte.

La TVA sur les frais d'hôtel est déductible seulement pour les tiers.
La TVA sur les frais de repas est déductible (salarié, dirigeant et tiers). Ne pas oublier de marquer au dos de la facture le nom et la société des personnes invitées s'il y a lieu.
Il n'y a pas de TVA sur les billets SNCF ou d'avion.

Il est évident que tous ses frais doivent être justifiés et engagés dans l'intérêt de la société.

Cordialement,

Citation : Nad64 @ 26.03.2008 à 13:23
Bonjour,

Votre écriture parait correcte.

La TVA sur les frais d'hôtel est déductible seulement pour les tiers.
La TVA sur les frais de repas est déductible (salarié, dirigeant et tiers). Ne pas oublier de marquer au dos de la facture le nom et la société des personnes invitées s'il y a lieu.
Il n'y a pas de TVA sur les billets SNCF ou d'avion.

Il est évident que tous ses frais doivent être justifiés et engagés dans l'intérêt de la société.

Cordialement,

Merci énormément.

Une dernière petite question et j'arrête de vous embêter pour aujourd'hui.
Mais cette fois-ci, se serait plus d'ordre du droit.

Si un collaborateur perd un justificatif, et qu'il me met en lieu et place une attestation sur l'honneur qu'il a perdu le justificatif et qu'il a bien effectué cette dépense, peut-on le rembourser ?

Merci

Mars 13,

Et je vais vous répondre que sur ce forum, il y a déjà presque toutes les réponses...
Ces sujets, proches du votre, répondront à votre question:

https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=19287
https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=18875

Et vraiment, la prochaine fois, faites un effort de recherche sur le forum avant de poser une question. Merci

Cordialement,

Bonjour,

D'abord, vis à vis de votre collaborateur, et des bonnes relations à entretenir, oui...
Ensuite, vis à vis du risque fiscal et social, cela dépendra de plusieurs facteurs...

1 ) la malchance qu'en cas de contrôle, ce soit juste ce justificatif que l'on vous demande de ressortir...
2 ) si tel était le cas, la tolérance du contrôleur porterait d'abord sur le montant, sur le fait que vous n'ayez pas récupéré la TVA ( grrrrr .... ) et aussi sur la fréquence et la redondance de ce genre de problème dans votre compta... .

Si vraiment l'obtention d'un duplicata n'est pas possible, et que vous craigniez des problèmes ultérieurs, l'idéal serait de :
1) enregistrement TTC
2) réintégration fiscale au moment du bilan
3) assujettissement ( aux frais de la société ) aux charges sociales..

Mais cela, évidemment, que dans le plus strict respect de la loi... Si le montant est bénin, courez le risque d'oublier que vous n'avez pas la facture. L'attestation devrait suffire.
De toutes façons, je ne vois pas l'entreprise refuser de rembourser le collaborateur si sa bonne foi est évidente et prouvable !

Citation : Nad64 @ 26.03.2008 à 14:36
Mars 13,

Et je vais vous répondre que sur ce forum, il y a déjà presque toutes les réponses...
Ces sujets, proches du votre, répondront à votre question:

https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=19287
https://m.compta-online.com/forum/index.php?showtopic=18875

Et vraiment, la prochaine fois, faites un effort de recherche sur le forum avant de poser une question. Merci

Cordialement,

Merci beaucoup, je suis désolé de vous avoir fait perdre votre temps. snif snif

Passez une agréable journée...

Au plaisir. peace