Bonjour, Je facture mes frais de repas et d'hébergement à mon client qui me les rembourse pour le montant exacte sauf en cas de dépassement du plafond autorisé. Pouvez vous me dire si je dois utilisé le système des notes de frais ou des notes de débours ? Ensuite, pouvez vous m'indiquer quelle méthode d'enregistrement choisir ? Jusqu'à présent, je comptabilisais ces frais en 625 et lorsque mon client me remboursait je les comptabilisais 7085. Merci de votre aide
Plusieurs topics traitent de ce sujet. Et les avis divergent...(Faites une recherche avec la petite loupe, vous verrez les arguments des uns et des autres) Pour moi, ce ne sont pas des débours mais une refacturation de frais à comptabiliser en 708.
Cordialement,
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Nadine
Re: Note de débours ou note de frais
Ecrit le : 11/12/2008 17:09 par Maximal Message édité le 11/12/2008 17:11 par Maximal
Bonjour
Il y à 2 solutions dans le cas d'une refacturation des frais de déplacement à un client :
1 - vous refacturez les frais pour le montant exact (c'est votre cas) : vous n'utilisez pas de comptes de charges et vous ne déduisez pas la TVA sur ces frais. Vous constatez les sorties au débit d'un compte 467, et le remboursement au crédit de ce même compte. L'opération est nulle.
2 - Vous refacturez au forfait, sans détail : vous passez les dépenses dans les comtpes de charges appropriés, vous pouvez déduire la TVA pour les frais ouvrant droit à déduction. Vous réfacturez un forfait à votre client dans un compte de classe 7, et vous collectez la TVA sur le montant HT de cette prestation.
Un "débours" ne doit il pas être effectué uniquement dans le cadre d'une convention de mandat ou un mandataire autorise une personne à effectuer des dépenses pour son compte. Dans ce cas, les dépenses et remboursement transitent par un compte de tiers (# 46) sans impact sur le résultat ni la TVA chez me "mandant".
Dans votre cas, il me semble que ce n'est que des frais qui se trouvent en charges qui sont refacturés et génèrent un produit (donc une comptabilisation classique).
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