Norme IFRS IAS17

Qui peut me renseigner précisément sur les Conditions de la norme IAS 17 (normes IFRS) et les us et coutumes en matièrte de comptabilité pour les pme ou les grands groupes.

Bonjour Cibier,

Je pense que la moindre des choses avant de demander un quelconque renseignement est d'être poli : un bonjour, une question bien posée (car si je devais y répondre je pourrais ne mettre que "moi" ou "pas moi"...) et un merci ne seraient vraiment pas de trop.

En l'occurence je ne suis pas un spécialiste des nouvelles normes mais je peux vous recommander ce site : http://www.focusifrs.com/

Bonjour Maxime SOULIGNAC,
et merci pour ton aide

Bonjour à tous,

Après quelques recherches voilà ce que j'ai pu trouver concernant ce sujet et je souhaitais vous le faire partager. Ceci afin d'en améliorer la connaissance et éventuellement en approfondir la mise en place dans le cadre de leasing matériels ou logiciels.

Avec les normes IFRS IAS 17, on prévilégie la substnce à l'apparence. On s'intéresse aux conséquences comptables au-delà de la réalité juridique.
Il s'agit de ormes d'information financière plus que que de normes comptables.
Elles osnt donc tournées vers l'investisseur et sont sensées traduire une réalité économique. Par exemple le leasing sera considéré comme un achat, sauf exceptions.
Elles fixent un cadre mais laissent une certaine marge de manoeuvre pour apprécier la réalité des opérations par rapport aux apparences juridiques. Mais la part de subjectivité est contrebalancée par la quantité d'informations destinées aux investisseurs et aux analystes. Le risque de subjectivité réside surtout dans l'évaluation qui requiert la mise en place de méthodes financièeres, notamment pour les goowill. Nous sommes encore en phase d'apprentissage, sous l'oeil vigilant des expert comptables, des commissaires aux comptes et des régulateurs.

Le pricipal projet est la mise en place de normes pour les PME. Il faut pour cela identifier les adaptations nécessaires aux normes iFRS. Le Conseil National de la comptabilité a été saisi de la question. Le calendrier de l'IASB prévoit l'application de ce référentiel le 1er Janvier 2008. Cela paraît ambitieux aux yeux de beaucoup.Ce n'est pas certain que le legislateur français décide de se l'approprier. Il pourrait aussi y avoir une directive européenne.

A priori pour le moment un financial Lease sera inscrit au bilan, alors qu'un leasing opérationnel restera comptabilisé au niveau des charges.
Dans le cas du leasing opérationnel il s'agit de respecter les 8 critères de la normes IAS 17. En particulier, selon les experts comptables, les critères de durée et de montant.

Dans l'attente de nouvelles informations

Cordialement,

Vincent Cibier - KNS Lease