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Bonjour,
mes questionnements viennent d'un bouquin de fiscalité que je lis en ce moment dont on taira l'édition;
il y est dit: "la déduction des dépréciations est limitée aux moins-values latentes nettes constatées sur ces titres"; je suis d'accord avec le principe, on déprécionne sur certains titres donc on réintègre les plus-values latentes des restants;
Là où ça me dépasse est que le fameux livre laisse une phrase que j'ai du mal à digérer: "les dépréciations non déductibles viendront en déduction des premières reprises sur dépréciation des titres de participation"; pouvez-vous me donner un exemple de cela, s'il faut, reprendre notre réintégration du dessus comme fil conducteur?
Merci d'avance pour votre réflexion sur le sujet.
Bonjour,
En réalité pour les titres les dépréciations sont considérées comme des plus et moins valus à long terme, c'est le même traitement.Une dotation aux dépréciations c'est une moins valus à long terme hors que les moins valus à long terme sont imputé sur les plus valus à long terme qui sont imposés au taux de 16% donc la dotation aux dépréciations des titres est à réintégrer.Concernant les reprises de dépréciation elle sont considérées comme des plus valus imposables au taux de 16% donc faut faire une déduction extra comptable.
Cordialement.
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