Est ce que qqun pourrai me dire quelle est la différence entre une mutuelle autonome et une autre. Combien de types de mutuelles existe - t -il ?
Mutuelle Autonome
3 réponses
1 653 lectures
1 653 lectures
Ecrit le : 20/02/2003 13:56 par Chris
Ecrit le : 20/02/2003 21:20 par Pagu
Ecrit le : 24/02/2003 22:02 par Hello Chris !
Le problème n'est pas tout à fait celui-ci, mais sans doute celui d'une mutuelle "exploitant " des risques courts d'assurance complémentaire santé notamment, et d'une caisse autonome abritant des risques dits longs ou spécifiques (retraite complémentaire, décès, ...) dans le cadre de la réglementation de l'ancien code de la mutualité. La caisse autonome n'avait pas de personalité juridique distincte.
Attention, tout change avec le nouveau plan comptable de la mutualité, dont l'application est imminente.
Etait-ce la réponse à ta question ?
@ plus.
Le problème n'est pas tout à fait celui-ci, mais sans doute celui d'une mutuelle "exploitant " des risques courts d'assurance complémentaire santé notamment, et d'une caisse autonome abritant des risques dits longs ou spécifiques (retraite complémentaire, décès, ...) dans le cadre de la réglementation de l'ancien code de la mutualité. La caisse autonome n'avait pas de personalité juridique distincte.
Attention, tout change avec le nouveau plan comptable de la mutualité, dont l'application est imminente.
Etait-ce la réponse à ta question ?
@ plus.
Chris
Ecrit le : 25/02/2003 23:12 par Merci pour cette réponse elle m'éclaire 1 peu plus, je pense que je vais étudier le nouveau code de mutualité pour en savoir +.
Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !
Inscription nouveau membre Connexion
Perte de nom d'utilisateur Perte de mot passe
L'inscription est rapide et gratuite !
Inscription nouveau membre Connexion
Perte de nom d'utilisateur Perte de mot passe