Bonjour, Un de mes clients a changé le moteur de son véhicule. Je voudrait savoir pour quelle valeur le moteur peut être sorti de l'actif (quel % du prix du véhicule)? Existe-t-il des normes comptables? Merci.
Bonjour, Je pense tout simplement qu'il n'y a pas de sortie d'actif à faire. Il faut simplement comptabiliser le montant du moteur neuf (assimilé à une grosse réparation) en immo.
Le moteur d'un véhicule correspond bien à la définition d'un actif, de plus il est indispensable au fonctionnement du véhicule, sans lui pas de production d'avantages économiques futurs. C'est le cas d'une apparition innopinée d'un composant.
Traitement:
*Décomposer le véhicule en structure et composant 2182-1 Structure (différence) 2182-2 Moteur (pour sa valeur d'achat si elle est la même que le coût historique) . 2182 Véhicule (coût historique)
*Répartition des amortissements afférents aux 2 éléments (comme si la décomposition était d'origine) 28182 Amortissements pratiqués sur le véhicule dans son ensemble . 28182-1 Amortissement structure . 28182-2 Amortissement moteur
*Sortie de l'actif du moteur (précédée de son amortissement complémentaire) 675 VCEAC 28182-2 Amortissement moteur . 2182-2 Moteur
*Et enfin acquisition d'un nouveau moteur-composant (pas besoin de dessin).
Comme beaucoup, j'avais bien vu la question mais je n'ai pas osé m'y risquer... Je n'ai pas eu l'occasion d'approfondir les "nouvelles" règles d'amortissement, mais je trouve l'analyse de David36 très intéressante et pertinente.
Cependant, même si un dessin n'est pas nécessaire pour le nouveau moteur, un petit croquis serait le bienvenu : quelle durée d'amortissement ? Et autre question, liée à la précédente : Ne faut-il pas considérer que l'installation du nouveau moteur prolonge la durée prévisible d'utilisation de la structure, ou plus exactement la durée sur laquelle les avantages économiques futures sont attendus ? Par exemple, si le véhicule est amorti sur 5 ans et que le moteur est changé au bout de 3 ans, il me semble raisonnable de revoir la durée résiduelle...
Je comprends Jca06 quand il a hésiter à se jeter à l'eau, j'ai moi même hésité puis me suis lancé. Jca06 a bien fait de poser la question, je m'attendais à de telles réactions.
C'est dans ces cas qu'il est intéressant de confronter les points de vue des professionnels (comme Jca06 je suppose) avec ceux d'étudiants comme moi, la comptabilité est une perpétuelle mise à jour, et c'est à mes yeux un des ces attraits majeurs.
Cette méthode de composant n'est pas certes pas évidente, et récente de surcroît. La consultation de ma doc confirme bien mes pensées.
Point de vue comptable:En effet lors de l'acquisition d'une immo, si des éléments sont suffisamment significatifs (élément indissociable de l'immo corporelle sans lequel elle ne produirait pas d'avantages économiques futurs),ont une durée d'utilisation différent de celle de l'immo dans son ensemble, feront l'objet d'un remplacement en cours d'utilisation: on décompose.
Complément fiscal: avoir une valeur supérieure à 500 € HT, durée d'utilisation supérieure à 1 an, valeur supérieure à 15% à celle du prix d'acquisition de l'immo dans son ensemble...en gros les conditions pour considérer un bien comme un actif, la décomposition s'impose.
Sinon pour en revenir à l'interrogation de Jca, il y a 2 solution:
*Soit le remplacement du composant ne prolonge pas la durée résiduelle d'utilisation du matériel: Dans ce cas les 2 éléments sont amortis sur la durée résiduelle d'utilisation du bien
*Soit le remplacement du composant contribue à prolonger la durée résiduelle d'utilisation du bien Nous nous plaçons alors dans le cadre d'un changement d'estimation, il en découle une modification prospective du plan d'amortissement. Les 2 éléments seront amortis sur la durée résiduelle d'utilisation à laquelle le remplacement du moteur l'a conduit.
Le fisc s'alligne sur ces dispositions.
J'espère que mon croquis est siffisamment expressif
J'ai l'impression que la réponse n'a été donné que partiellement.
La difficulté réside en effet a évaluer le moteur acheté avec la voiture. Pour ma part je pense qu'il faut considérer que ce moteur a la même valeur que celui qui vient d'être acheté.
Problème pour un véhicule d'occas qu'on a acheté 1000 € et nouveau moteur vaut 1500 € ?
Je pense que l'on peut évaluer à 10 % la valeur de l'ancien moteur soit 100€ sans trop se tromper en le justifiant par le fait que le nouveau moteur vaut 1500 € et que la valeur du véhicule neuf vaut 15000 €
Dans le cas du post auquel je répond, et vis à vis des réponses déjà postées, je voudrai souligner que le véhicule dès le départ n'a pas été comptabilisé comme composant. Néanmoins, il peut être admis en composant après activation du fait que le moteur est un élément majeur sans lequel le bien ne peut fonctionner. Le reste constituera la structure (carcasse+structure)
Aussi il est préconisé de :
-sortir le moteur de la comptabilité pour la valeur du nouveau moteur acheté.
-Immobiliser le nouveau moteur et l'amortir sur la durée de vie comptable restante du bien dans son ensemble car il n'est pas sensé casser souvent
-Il n'est pas nécessaire de réévaluer la valeur du bien même si le moteur est neuf. En effet, comptablement le véhicule dans son ensemble est amorti 5 ans. Sauf négligence permanente, on change rarement de moteur tous les 4 matins. Le fait de réévaluer la durée de vie du moteur va obliger obligatoirement faire passer des écriture d'amortissement dérogatoire.