KPMG

Moins-value cession brevet

2 réponses
1 098 lectures
Ecrit le : 04/03/2014 00:45 par Neuviemeporte

Bonjour,

j'ai lu dans un ouvrage, à l'IS, qu'une cession de brevet si elle relevait de la moins-value ne pouvait jamais être considéré à long terme quelque soit la durée de détention, est-ce vrai? Et est-ce que cela concerne aussi les concessions et sous-concession?

Merci



--------------------
Le peuple, qui a sur le dos les marques de la servitude, et dans le coeur, les préméditations du génie.

Re: Moins-value cession brevet

Ecrit le : 04/03/2014 10:18 par Maximal

Bonjour

qu'une cession de brevet si elle relevait de la moins-value ne pouvait jamais être considéré à long terme quelque soit la durée de détention

Effectivement : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4914-PGP

Ce qu'il faut retenir avec l'IS :
- Il n'y a pas vraiment de notion de court terme et long terme, les plus et moins values sont imposées au taux de l'IS comme le reste.
- Certaines exception demeurent (immobilier, titres, brevet,...)
- Court Terme signifie que ce sera imposé au taux normal de l'IS (15% ou 1/3%)
- Long Terme (plus value sur brevet par exemple) signifie que ce sera imposé au taux des PVNLT : 19%

Cordialement

Re: Moins-value cession brevet

Ecrit le : 04/03/2014 10:46 par Neuviemeporte
Message édité le 04/03/2014 11:13 par Neuviemeporte

Merci, mais il y a une chose que je ne comprends pas concernant les dépréciations des titres immobiliers, j'ai vu une formule comme quoi est non-deductible la dépréciation si une plus value nette latente vient se greffer à la moins value qui se rapporte à la dépréciation mais cela ne rime strictement à rien étant donnant que la totalié de la dépréciation est d'hors et déjà réintégrable du fait de son régime? Ou alors peut-être une petite différence se fait sur la 2058?

Je vous donne la formule trouvé dans un ouvrage récent qui sort en série tous les ans: moins value latente nettes= dépréciations- plus value latente; dépréciations non-déductible= plus value latente(si vous cherchez dans le moteur de recherche , vous trouverez l'ouvrage qui va avec et vous en aurez même un extrait); à quoi sert cette formule si la dépréciation du fait de sa classification dans le régime des moins-value à long terme est déja totalement réintégrable?

Si vous avez des précisions concernant , ça serait sympa; merci; cordialement.

Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
KPMG