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Mode de financement d'un logiciel et amortissement

6 réponses
3 023 lectures
Ecrit le : 17/10/2012 17:42 par Ctmcom
Message édité le 14/11/2012 16:18 par Maximal
Bonjour à tous,
Je suis un nouveau membre et j’espère que les questions que je pose intéresseront plusieurs membres.
Nous avons l’intention d’acquérir un logiciel de gestion de risques pour une somme de 200,000 € d’un concepteur eh Hollande, que nous allons utiliser à l’interne pour gérer le risque dans des portefeuilles de titres
Je voudrais savoir quels sont les règles en matière d'amortissement fiscal du logiciel ? Est-ce 12 mois? Quel est l’article du code/règlement qui précise cette durée.
Est-ce que le cout du logiciel influence la durée de son amortissement fiscal
Est-ce que la méthode de financement de l’achat du logiciel influence la durée de son amortissement fiscal : Achat comptant ou payable sur cinq années ?
Est-ce que la durée d’amortissement fiscal change si au lieu d’acheter le logiciel on achète une licence perpétuelle d’utilisation du logiciel pour 200,000€ ?
Est-ce que le fait d’acquérir le logiciel ou d’acquérir une licence d’utilisation du logiciel d’une société en Hollande a une influence en matière de durée d’amortissement fiscal ou de retenue à la source ?
Merci de vos conseils.
Cordialement
Jean-Pierre
ctmcom

Re: Mode de financement d'un logiciel et amortissement

Ecrit le : 17/10/2012 22:21 par Maximal
Bonjour

Voir ce sujet et les liens inclus dedans. Cela vous aidera probablement.

Cordialement

Re: Mode de financement d'un logiciel et amortissement

Ecrit le : 13/11/2012 04:25 par Ctmcom
Amortissement dérogatoire de logiciel
Bonjour,
En matière d’amortissement dérogatoire de logiciel, est-ce que le fait d’acheter le logiciel en un seul paiement ou d’acheter une licence d’utilisation du logiciel en un seul paiement a une influence en matière de durée d’amortissement fiscal dérogatoire qui normalement est de douze mois?
Merci et cordialement
Jean-Pierre
CTMCOM

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Ctmcom

Re: Mode de financement d'un logiciel et amortissement

Ecrit le : 14/11/2012 13:18 par Ctmcom
Citation : Ctmcom @ 17.10.2012 à 15:42
Citation : Franky @ 30.07.2006 à 23:10
Bonjour,

je voudrais savoir quels sont les règles en matières d'amortissement de logiciel ?

merci.

Bonjour à tous,
Je suis un nouveau membre et j’espère que les questions que je pose intéresseront plusieurs membres.
Nous avons l’intention d’acquérir un logiciel de gestion de risques pour une somme de 200,000 ¤ d’un concepteur eh Hollande, que nous allons utiliser à l’interne pour gérer le risque dans des portefeuilles de titres
Je voudrais savoir quels sont les règles en matière d'amortissement fiscal du logiciel ? Est-ce 12 mois? Quel est l’article du code/règlement qui précise cette durée.
Est-ce que le cout du logiciel influence la durée de son amortissement fiscal
Est-ce que la méthode de financement de l’achat du logiciel influence la durée de son amortissement fiscal : Achat comptant ou payable sur cinq années ?
Est-ce que la durée d’amortissement fiscal change si au lieu d’acheter le logiciel on achète une licence perpétuelle d’utilisation du logiciel pour 200,000¤ ?
Est-ce que le fait d’acquérir le logiciel ou d’acquérir une licence d’utilisation du logiciel d’une société en Hollande a une influence en matière de durée d’amortissement fiscal ou de retenue à la source ?
Merci de vos conseils.
Cordialement
Jean-Pierre
ctmcom

Bonjour Maximal
Pouvez vous SVP modifier légèrement le titre afin que ce message apparaisse sous sa propre rubrique sans faire référence à d’autre messages.
Merci et cordialement
Jean-Pierre
CTMCOM
Amortissement dérogatoire de logiciel
Bonjour,
En matière d’amortissement dérogatoire de logiciel, est-ce que le fait d’acheter le logiciel en un seul paiement ou d’acheter une licence d’utilisation du logiciel en un seul paiement a une influence en matière de durée d’amortissement fiscal dérogatoire qui normalement est de douze mois?
Merci et cordialement
Jean-Pierre
CTMCOM

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Ctmcom

Re: Mode de financement d'un logiciel et amortissement

Ecrit le : 14/11/2012 16:26 par Maximal
Message édité le 14/11/2012 16:27 par Maximal

Bonjour

1/ Suite à votre demande, j'ai séparé votre message du sujet initial

2/ Merci de ne pas répéter les messages

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est-ce que le fait d’acheter le logiciel en un seul paiement ou d’acheter une licence d’utilisation du logiciel en un seul paiement a une influence en matière de durée d’amortissement fiscal dérogatoire qui normalement est de douze mois?

Je ne comprends pas la question. Si vous payez une licence annuelle, il n'y a pas d'amortissement. Vous payez un droit d'utilisation et le logiciel ne vous appartient pas.

Ai-je bien compris la question ?

Cordialement

Re: Mode de financement d'un logiciel et amortissement

Ecrit le : 14/11/2012 17:05 par Ctmcom
Message édité le 14/11/2012 17:32 par Maximal
Bonjour Maximal
J’ai mal posé la question. Nous pouvons acheter une licence d’utilisation d’un logiciel en un seul paiement et utiliser ce logiciel aussi longtemps que nous le désirons ou bien nous pouvons acheter le logiciel en un seul paiement et aussi utiliser ce logiciel aussi longtemps que nous le désirons. Nous voulons amortir fiscalement le coût d’achat sur douze mois. Est-ce que cette durée d’amortissement fiscal est la même dans les deux cas? Est-ce que dans le cas d’achat d’une licence (Coût au dessus de 100,000 Euros) la dépense passe directement comme coût d’exploitation?
Cordialement
Jean-Pierre
CTMCOM

Re: Mode de financement d'un logiciel et amortissement

Ecrit le : 14/11/2012 17:39 par Maximal

Bonjour

Vous n'êtes pas obligé de citer tous vos précédents messages avant de poster, ça alourdit le sujet inutilement.

Désolé mais je ne comprends pas la différence entre l'acquisition d'un logiciel et l'acquisition de la licence d'un logiciel.

A priori je ne vois pas de différence dans l'amortissement dérogatoire, mais peut-être que quelqu'un vous répondra mieux que moi.

Cordialement

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