Editions Foucher

Mimbair fiche corroy intégration fiscale

4 réponses
4 072 lectures
Ecrit le : 13/11/2007 16:15 par Lana
Bonjour

Je viens de faire pour la première fois ce cas et plusieurs points me posent problèmes :

JETONS DE PRESENCE:
Le texe précise concernant les jetons de présence que :
MIMBAIR a versé 100 000 euros
VOUS 40 000 euros
FER 10 000 euros
Dans les comptes individuels il y a réintégration chez :
MIMBAIR de 50 000 euros
VOUS de 20 000 euros

MA QUESTION
Dans la mesure où on ne doit pas tenir compte des jetons de présence de MIMBAIRE, je ne comprends pas pourquoi on reintegre dans le resultat de groupe 40 000 + 10 0000 soit 50 000 euros alors que pour VOUS il reste 20 000 euros et pour FER 10 000 euros soit un total de 30 000 euros et non pas 50 000 euros

DIVIDENDES :
J'aimerai savoir si sur la correction 2006/2007 vous avez une deduction de 3148 du resultat du groupe au titre de la QP de frais et charges.
Il me semblait que les dividendes étaient exonérés hormis cette QP de 5% qui était imposable à 33.33% dés qu'il y avait participation de 5% (regime société mère et filiale)
En plus je ne comprend pas pour Suze dans laquelle MIMBAIR a 11% soit au même régime d'imposition pour les dividendes que la societe THESOUS.

REPARTITION IS par société
Je retrouve bien le résultat fiscal du groupe soit 2 154 292
l'IS net c'est bon
mais je n'arrive pas à trouver la répartition de la dette d'IS pour VOUS et BOIR.

Si l'un d'entre vous a la solution,

merci d'avance


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Lana

Re: Mimbair fiche corroy intégration fiscale

Ecrit le : 13/11/2007 19:32 par Nico1098
Bonjour Lana

Je vois que personne ne s est encore lancé à répondre à ta question, je me lance justement à l 'instant sur le cas mimbair de la pochette corroy(uv1).
Je pense en avoir pour la soirée, histoire de bien me mettre dedans, donc je répondrais à tes questions, mais un peu plus tard, peut etre que j en aurai aussi à te soumettre.

Bon courage, pour tes révisions.

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ADJOINT RESPONSABLE COMPTABLE EN ENTREPRISE
DSCG 2016

Re: Mimbair fiche corroy intégration fiscale

Ecrit le : 14/11/2007 01:09 par Ma-10a
Bonjour,

Pour la répartition de l'IS, les 39.206 et 97.240 sont les montants d'IS calculés dans l'énoncé. La convention d'intégration dis que les filiales calculent leur charge d'impôt comme en l'absence d'intégration et sont redevable à la tête de groupe au lieu de l'Etat. Les écritures semblent logiques, mais je ne comprends peut-être pas ta question...

Pour les dividendes, selon moi, il n'y a pas d'erreur, la déduction de la quote-part est un des avantages de l'intégration fiscale dans la mesure où les dividendes relèvent du régime mère-fille. Cela revient un peu à considérer que la tête de groupe se verse des fonds à elle même, et il semble logique de déduire au niveau de la mère les quotes-parts de frais et charges laissées en imposition chez les filiales. A opération considérée comme neutre, neutralité d'imposition.
Suze et Tesous bénéficient du régime mère-fille mais ne sont pas dans le périmètre d'intégration fiscale, la quote-part reste donc soumise à l'impôt. Pas de déduction au niveau de la tête de groupe.

Pour les jetons de présence, je n'avais jamais fait attention, mais c'est un peu bizarre effectivement. Cela revient à réintégrer 2 fois les 20.000, une fois au niveau de Vous puis une nouvelle fois au niveau de la mère... Quelqu'un aura peut-être une explication.

Re: Mimbair fiche corroy intégration fiscale

Ecrit le : 14/11/2007 23:08 par Lana
Bonsoir

Pour les dividendes, j'avais finalement conclu a une non imposition totale ce que tu confirmes mais je n'en avais pas la preuve.

Concernant l'IS je viens de comprendre mon erreur mais je me demande si il n'y a pas une inversion de chiffre pour VOUS car 110 480 /3 = 36 827 et non pas 38 627

Merci beaucoup pour vos reponses.

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Lana

Re: Mimbair fiche corroy intégration fiscale

Ecrit le : 18/11/2007 19:12 par Dsk2007
Message édité le 18/11/2007 19:16 par Dsk2007
Salut Lana

a mon avis les jetons de présence réintégrés sont des jetons de présence versé part la société tête de groupe mais qui ne sont pas déductibles de son résultat fiscal. C'est une coïncidence que les montants réintégrés soient égaux à ceux versé par les 2 filiales.

toutefois, je ne suis pas d'accord avec le corrigé qui propose dans le cas des jetons de présence de reintégrer la part non déductible versé par les filiales du groupe pour déterminer le RF d'ensemble du groupe! Le précis de fiscalité de M. Cozian propose plutot le contraire! (ne s'occuper que de la charge qui a été réellement déduite chez celui qui verse).

bon courage à tous pour les derniers coups d'oeil!
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