Editions Foucher

Mémoire DEC : l'expert comptable face à l'abus de droit

7 réponses
1 056 lectures
Ecrit le : 20/02/2019 17:09 par Baumannrico

Madame, Monsieur,

Dans le cadre du mémoire d'expertise comptable, j'ai choisi d'aborder le sujet des abus de droit. Je vous sollicite aujourd'hui afin de profiter d'un retour d'expérience qui me sera profitable afin d'affiner l'approche du sujet, et pour l'amélioration éventuelle de l'outil de détection des abus de droit que j'ai élaboré et que je mets à votre disposition :

https://www.cjoint.com/c/IBtlgJlYlFU

J'ai rédigé un bref questionnaire afin d'évaluer dans quelle mesure les experts-comptables sont confrontés concrètement à ces problèmes, de connaître les éventuels besoins afin de les éviter, et bien entendu d'obtenir une évaluation du questionnaire de détection ci-avant proposé afin d'y apporter le cas échéant les améliorations que vous estimeriez opportunes. Je sais votre temps précieux, la complétion du questionnaire ne vous prendra en principe qu'une minute.

https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfz8VxkEowmrRjICED2uyv4jmOBFcQem_gH6y95ULFhUYimTw/viewform?usp=sf_link

Vous pouvez si vous le souhaitez me contacter à l'adresse suivante :

memoirebaumann@gmail.com

Votre collaboration est précieuse à la concrétisation de mon mémoire, soyez certain(e) de ma très grande reconnaissance pour l'intérêt que vous y aurez porté et le temps que vous y aurez consacré.

Très sincèrement.

ERIC BAUMANN

Re: Mémoire DEC : l'expert comptable face à l'abus de droit

Ecrit le : 21/02/2019 12:25 par Nebtrax

Bonjour,

Sujet super intéressant, c'est pour le présenter à quelle session?

Je pose la question parcequ'avec la nouvelle définition du "mini abus de droit" qui vient de sortir, tu vas t'y prendre comment? La nouvelle définition avec le caractère "principal" est tres flou, tu vas t'y interesser? Si cet article de loi fait l'objet d'une question prioritaire de constitutionnalité tu n'as pas peur d'etre dans un flou juridique le temps de la question et de devoir ensuite modifier ton rapport dans l'urgence si le conseil constitutionnel y apporte une réponse?

Bon courage en tout cas!

Re: Mémoire DEC : l'expert comptable face à l'abus de droit

Ecrit le : 21/02/2019 13:01 par Baumannrico

Bonjour, l'abus de droit pour motif principalement fiscal sera envisagée. Bien entendu le manque de recul jurisprudentiel m'incite à la prudence, je n'envisagerai que les conséquences redoutées par la doctrine, même si elles sont parfois contradictoires notamment au regard de l'inversion de la charge de la preuve. 

Je compte présenter l'épreuve à la session de novembre, et je ne pensais pas mettre autant de temps pour rédiger ce satané mémoire.

Merci pour vos encouragements et votre participation.

Re: Mémoire DEC : l'expert comptable face à l'abus de droit

Ecrit le : 22/02/2019 09:12 par Frédéric Rocci

Bonjour Baumannrico,

J'ai partagé sur nos réseaux sociaux (voir ci dessous). Bon courage pour la rédaction + soutenance du mémoire :)

Belle journée,

Frédéric



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Rocci Frédéric
Fondateur de Compta Online
Média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre
La communication digitale sur Compta Online en détail[Mémoire DEC] Comment publier un sondage sur Compta Online ?

Re: Mémoire DEC : l'expert comptable face à l'abus de droit

Ecrit le : 22/02/2019 12:32 par Baumannrico

Bonjour,

Je vous remercie très sincèrement pour votre aide. 

Bien à vous.

ERIC BAUMANN

Re: Mémoire DEC : l'expert comptable face à l'abus de droit

Ecrit le : 28/03/2019 10:32 par Baumannrico

Bonjour,

Après avoir sollicité votre aide précédemment sur ce forum, j'ai obtenu en retour un certain nombre de réponses qui m'ont permis, avec celles récoltées auprès d'experts-comptables sollicités par l'envoi massif de courriels, d'apporter des modifications que je pourrai qualifier d'améliorations si elles sont validées par le plus grand nombre de personnes accréditant mes travaux.

J'invite par conséquent à nouveau le plus grand nombre de personnes intéressées à bien vouloir évaluer l'outil de détection de l'abus de droit mis en téléchargement ci-dessous (lien 1) au moyen du questionnaire mis également en téléchargement (lien 2) dont la complétion de prendra qu'une minute.

Afin de rendre la démarche complète, j'ai également rédigé un support informatif sur l'abus de droit au format Powerpoint qui permet d'éclairer celles et ceux n'ayant pas de connaissances particulières sur le sujet.

J'insiste enfin sur le fait que le point de vue de chacun m'importe, cet outil de détection s'adresse moins aux spécialistes de l'abus de droit qu'à tous ceux qui le suspectent, le redoutent et n'en connaissent pas nécessairement les arcanes. Si la prise en main de cet outil se révèle difficile pour ceux-là mon objectif sera raté, autant le savoir avant un échec le jour de la soutenance.

lien1  https://www.cjoint.com/c/ICBnnIQlZ5U

lien2 https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfz8VxkEowmrRjICED2uyv4jmOBFcQem_gH6y95ULFhUYimTw/viewform?usp=sf_link

lien3  https://www.cjoint.com/c/ICBnOXKkizU

Je vous remercie sincèrement pour l'aide que m'apporterez.

Très cordialement, et j'espère au plus tôt, très confraternellement.

ERIC BAUMANN

Re: Mémoire DEC : l'expert comptable face à l'abus de droit

Ecrit le : 02/04/2019 10:51 par Djifool

C'est fait,

N'hésite pas à répondre au mien et à partager avec tes connaissances.

https://m.compta-online.com/memoire-dec-prise-en-compte-de-la-securite-des-systemes-informations-t64461

Bon courage

Re: Mémoire DEC : l'expert comptable face à l'abus de droit

Ecrit le : 02/04/2019 12:15 par Baumannrico

C'est avec plaisir que j'y répondrai. Un forum spécialement dédié pourrait d'ailleurs à chacun de nous de diffuser les questionnaires de ce type auprès de nos relations experts, stagiaires et collaborateurs. 

Bon courage.

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