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Le meilleur choix pour refacturer les frais de ports intracommunautair

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Ecrit le : 01/09/2011 15:57 par Romanosnorky
Bonjour bonjour,

J'ai parcouru le forum et trouvé plusieurs sujets traitant de mon problème mais je n'y ai pas vraiment trouvé de réponse d'ou ce nouveau sujet. De plus je ne voulais pas greffer ma question dans sujet d'une autre personne.

Voila je vais acheter des marchandises en Allemagne et les revendre en France. Apparament il n'y à pas de TVA sur les frais de port à l'achat (le vendeur me facture donc en "exo" de tva). Je me demande comment je dois faire apparaitre cela (les frais de ports) sur la facture que je vais editer pour mon client pour ne pas à avoir à le rentrer comptablement en TVA.

Je m'explique: J'achete un produits 100¤ HT plus 20¤ de frais de ports. Je le revends 200¤HT (239,2¤TTC) +20¤ à mon clients (pour qu'il ne paye en frais de port que ce que ca à réellement couté.

Que dois je faire des 20¤ payé au fournisseur et facturer au client? Peuvent ils ne pas entrer dans la balance TVA?

Désolé si les termes ne sont pas les bons mais je n'y connais encore pas grand chose.

D'avance merci bien pour votre aide.

Re: Le meilleur choix pour refacturer les frais de ports intracommunautair

Ecrit le : 01/09/2011 16:50 par Lucky luc
Bonjour,

Vous allez collecter de la TVA pour le Trésor Public par auto-liquidation, que ce soit pour la marchandise ou pour le port.

Les deux éléments seront alors au regard de la TVA dans une situation identique à celle d'un achat de marchandises avec port à un fournisseur française.

Les règles de refacturation au client sont en conséquences identiques.

Cordialement.

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Le meilleur choix pour refacturer les frais de ports intracommunautair

Ecrit le : 01/09/2011 17:16 par Romanosnorky
Citation : Lucky luc @ 01.09.2011 à 16:50
Bonjour,

Vous allez collecter de la TVA pour le Trésor Public par auto-liquidation, que ce soit pour la marchandise ou pour le port.

Les deux éléments seront alors au regard de la TVA dans une situation identique à celle d'un achat de marchandises avec port à un fournisseur française.

Les règles de refacturation au client sont en conséquences identiques.

Cordialement.

Donc cela veut dire que si je facture 20¤ (doncTTC) à mon client je serais perdant de 19,6% . Je dois donc lui facturer 23,92¤ pour ne pas perdre d'argent sur le transport c'est ca?

Re: Le meilleur choix pour refacturer les frais de ports intracommunautair

Ecrit le : 01/09/2011 18:10 par Lucky luc
Bonjour,

Non, vous n'êtes pas perdant. Pour le port à l'achat d'un montant de 20 ¤ vous allez collecter 20 x 19,6% (à moins que la marchandise relève du taux réduit) soit 3,92 ¤ et déduire, sauf cas particulier, ce même montant de 3,92 ¤.

Vous allez refacturer le port soit 20 ¤ HT et 23,92 ¤ TTC et vous reverserez 3,92 ¤ au fisc.

Cordialement.

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Modérateur Compta Online

Re: Le meilleur choix pour refacturer les frais de ports intracommunautair

Ecrit le : 01/09/2011 18:18 par Gundam
Bonsoir Romanosnorky,
Pour faire clair, ou vous devez ajouté de la TVA sur le port parce que c'est une vente sur le térritoire français.
Le champs d'application de la TVA intracommunautaire ne s'applique plus puisque c'est de france a france.
D'autre part, non vous ne perder pas d'argent, parce que ce qui compte dans tous vos échange c'est le prix hors taxe.
Exemple:
achete en allemagne 100 (donc hors taxe)+20 (toujours hors taxe) donc dépense 120¤

revends en france 100 ht +19.6 tva + 20ht + 3.92 tva donc encaissement 143.52¤

TVA a payer au trésor 23.52¤

Au moment de la déclaration de tva vous allez inscrire 19.6 + 3.92 de tva collectée sur export
En conclusion vous aller payer de la tva au trésor mais votre client vous la rembourse.

J'espere avoir été claire.
Cdlt
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