Revue Fiduciaire

Médecine du travail et execice comptable décalé

4 réponses
3 104 lectures
Ecrit le : 11/10/2010 12:13 par Mgd
Bonjour le forum,

Après consultation, n'étant pas parvenue à trouver de réponse je me permets de vous soumettre ma question du jour...

En SARL, avec un exercice comptable du 1er Oct au 30 Septembre, je suis actuellement en train de préparer les écritures pour bilan. J'ai une facture de la médecine du travail qui date de mars 2010, celle ci a été enregistrée (en suivant les précieux conseils lus sur le forum)...

Seulement voilà à quelle période correspond cette facture de la médecine du travail :
- année civile (1er janv 10 au 31 déc 10) comme les exercices de paye
- mars 2010 à mars 2011
- ou ou ou un cas auquel je n'aurai pas pensé...?

Vous remerciant par avance pour vos éventuelles réponses,
Bonne journée à tous, cordialement,
Mgd

Re: Médecine du travail et execice comptable décalé

Ecrit le : 11/10/2010 13:06 par Lucky luc
Bonjour,

Je pense qu'il faut regarder d'abord quelle est la base de la cotisation : la masse salariale de l'exercice précédent, le nombre de visites médicales effectuées ou à effectuer, un mix des deux, etc.

Cordialement.

Luc

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Médecine du travail et execice comptable décalé

Ecrit le : 11/10/2010 13:39 par Mgd
Bonjour Luc et merci de ce 1er élément de réponse,

Voilà qui m'éclaire un peu mais... (il y en a toujours un^^)
Il s'agissait de la 1ère année de cotisation : forfaitaire (pas de base masse salariale n-1)...

A dire vrai je ne sais pas quand est ce que les services de médecine du travail envoient les bordereaux de déclaration de masse salariale (pour année n+1 après la 1ère demande).

Je suis tentée de comptabiliser une Charge constatée d'avance seulement dois je faire mon prorata sur la période :
- d'oct 10 à déc 10 (cas de l'année civile)
- d'oct 10 à mars 11 (cas ou cela couvre mars à mars)

Cordialement,

Re: Médecine du travail et execice comptable décalé

Ecrit le : 11/10/2010 13:58 par Lucky luc
Bonjour,

La facture de médecine du travail concerne très probablement l'année civile N (facture à étudier pour voir si c'est indiqué).

Comme votre exercice va jusqu'au 30 septembre, il faudrait donc mettre 1/4 en charges constatées d'avance.

Cordialement.

Luc

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Médecine du travail et execice comptable décalé

Ecrit le : 11/10/2010 14:15 par Mgd
Re bonjour,

Après analyse de la facture (sur laquelle figure "Année 2010"), la probabilité qu'il s'agisse de l'année civile semble se confirmer. Je vais les contacter tout de même pour en avoir l'entière certitude.

Merci beaucoup Luc pour votre aide, bonne journée,
Cordialement,

Mgd
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