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Matières premières apportées en nature : compte de charges ?

3 réponses
1 371 lectures
Ecrit le : 27/07/2010 16:03 par Julien888
Bonjour,

admettons que l'on apporte en nature, dans le capital d'une SARL, des matières premières (3000 euros), qui serviront donc à produire des produits finis (matières premières qui ont été achetées plus de 6 mois avant la constitution de la société, et que donc on ne peut reprendre comme achat pour le compte de la société ni récupérer la TVA, c'est pour cette raison qu'on les apporte finalement en nature).

J'aurais passé les écritures suivantes à la constitution de la société (pour un apport en capital de 32000 en numéraire et 8000 en nature dont 3000 de matières premières et 5000 de matériel de bureau) :

45611 d 8000
45615 d 32000
1012 c 40000

601 d 3000
2183 d 5000
45611 c 8000

512 d 32000
45615 c 32000

1012 d 40000
1013 c 40000

Seulement cela m'étonne de passer un apport en nature en compte de charges, et cela se retrouve dans le compte de résultat... faut-il s'y prendre autrement ? dois-je passer les 3000 euros de matières premières non pas dans 601 mais dans un autre compte ?

Merci.

Re: Matières premières apportées en nature : compte de charges ?

Ecrit le : 27/07/2010 16:51 par Lucky luc
Bonjour,

J'aurais mis l'apport en nature en stock.

Êtes-vous sûr que la TVA n'est pas récupérable. Je n'ai pas de documentation sous la main mais il ne me semble pas (peut-être à tort) qu'il y ait de délai de 6 mois à respecter

Cordialement.

Luc

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Matières premières apportées en nature : compte de charges ?

Ecrit le : 27/07/2010 17:26 par Julien888
Bonjour,

ok merci, donc dans mon écriture je mets simplement un compte 31 au lieu du 601 ?

Pour la TVA, en fait, j'ai lu cela à plusieurs endroits (ex. : http://droit-finances.commentcamarche.net/...a-sur-formation citation : "Par contre, vous pouvez passer le coût de votre formation en charges d'entreprise, a condition de pouvoir en justifier ce coût (facture à garder), et à condition que votre creation intervienne dans les 6 mois maximum apres votre formation.").

Toutefois, une expert-comptable vient de me dire que selon elle, on devrait pouvoir récupérer la TVA même pour des achats effectués plus de 6 mois avant l'immatriculation. Par contre dans notre cas, je pense que ce n'est de toute façon pas possible puisqu'il y a plus de 6 mois, nous n'avions pas encore choisi le nom de la société, donc les factures ne sont pas au nom de la société.

Cordialement.

Re: Matières premières apportées en nature : compte de charges ?

Ecrit le : 27/07/2010 19:28 par Lucky luc
Bonjour,

Citation
donc dans mon écriture je mets simplement un compte 31 au lieu du 601 ?

Oui.

Ensuite, au premier jour de l'exercice, il faudra passer 6031 / 31. Au jour de la clôture de l'exercice, vous passerez 31 / 6031 pour la valeur du stock à ce moment là.

Cordialement.

Luc

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