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Matériel fourni par fournisseur et prêté à client

3 réponses
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Ecrit le : 22/08/2012 14:13 par Zazouille
Bonjour,

Nouvellement arrivée sur votre site, je me décide à poster ce message après avoir visité à maintes reprises vos messages.

J'aurais une question d'ordre purement comptable sur le cas de figure suivant :

Nous recevons du matériel d'un de nos fournisseur pour promouvoir sa marque à titre gracieux.
Ledit matériel est prêté à des clients en contrepartie d'une caution que nous leur restituons lorsque le matériel nous est restitué. Une facture est alors établie lors de ce prêt ainsi qu'une facture d'avoir lorsque le matériel est restitué.
Comptabilisation donc en compte 165.
Le cas se présente d'un client qui garde le matériel et nous encaissons donc la caution.
Le règlement est lettré avec la facture d'origine mais que fait-on du compte 165 ?
Il ne s'agit pas d'une vente : nous n'avons pas acheté le matériel.
Qu'en pensez-vous ?

Merci par avance pour vos réflexions et remarques.

Re: Matériel fourni par fournisseur et prêté à client

Ecrit le : 22/08/2012 14:36 par Claudusaix
Message édité le 22/08/2012 14:37 par Claudusaix
Bonjour,

Il faut voir d'abord l'aspect juridique. Avez-vous le droit de prêter à des clients un bien appartenant à autrui (c'est-à-dire à votre fournisseur) ? En effet, comment justifier à votre fournisseur que vous n'avez plus le bien prêté ? Ce cas doit être prévu dans le contrat de prêt entre vous et votre fournisseur. Que dit ce contrat de prêt (ou les avenants) dans la situation que vous décrivez ?

Le compte 165 a pour intitulé Dépôts et cautionnements reçus (Cf. lien vers PCG Interactif).

Si vous êtes en droit de vendre le bien après l'avoir acquis auprès de votre fournisseur (légalement), vous devez établir une facture à 0 ¤ (hypothèse que le prix de vente correspond au montant de la caution) contenant le prix du bien et le montant de la caution encaissé. Ainsi, vous pourrez aisément enregistrer votre facture de vente qui aura pour finalité de solde le compte 165 Dépôts et cautionnements reçus.

Espérant avoir été clair,

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Matériel fourni par fournisseur et prêté à client

Ecrit le : 19/11/2012 12:59 par Zazouille

Bonjour,

Merci pour votre réponse. Nous avons effectivement le droit de prêter ces machines puisque ce sont des "cadeaux" des fournisseurs pour promouvoir leur marque.

Ma question reste toujours en suspens (ou je n'ai pas compris votre réponse).

Toujours est-il que lorsque nous prêtons la machine, nous établissons une facture pour la somme de la caution, (la machine étant à zéro) d'ou la comptabilisation au compte 165000.

Le chèque de caution n'est pas encaissé. Par conséquent, tant que le client a la machine, il reste toujours une facture "soit disant non réglée". Nous l'a soldons par un avoir lorsqu'il la rend.

Le problème qui se pose, c'est quant le client achète réellement la machine car le règlement est lettré avec la facture mais le compte 165000 n'est pas soldé. Mon soucis, c'est que la facture de vente a été émise avec un montant correspondant à une caution (sans tva). Par conséquent, je ne sais pas si je dois émettre un avoir pour l'annuler et établir une facture de vente soumise à tva pour une machine que je n'ai pas acheté.

Bien cordialement,

Re: Matériel fourni par fournisseur et prêté à client

Ecrit le : 19/11/2012 19:42 par Lucky luc

Bonsoir,

Votre fournisseur vous donne du matériel pour promouvoir sa marque et vous le vendez ? Le fournisseur est d'accord avec ça ?

Cordialement.



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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
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