Voila une deuxieme question qui peut tomber a l'examen, la question est le traitement comptable des frais engagés lors de la fusion : conseil, honoraires, publicité imputable a la fusion biensur. alors quelles sont les differentes possibiltés offertes a l'entreprise absorbante ?
Bonjour Financial, les frais externes engagés lors de la fusion doivent être imputés pour leur montant net d'IS sur la prime de fusion, c'est la méthode préférentielle.
Boujour, exactement. ils sont imputés sur le prime de fusion et c'est la méthode préférentielle. Toutfois, il est possible de les comptabiliser en charge. on essaie de compliquer un peu le problème. si le prime de fusion est inférieur au montant des frais, quel est la comptabilisation de ces frais? est ce que prime de fusion sera comptabilisé (-) "en moins "ou quoi?MERCI. BONNE CHANCE.
je vai essayer de passer mes UV 1 et 2 aprés avoir avoir arrêté les etudes pendant 6 ans. heureusement j'ai dejà la 3 et 4.
ayant lu les precedents messages , (***pas de style SMS***) pourrait il m'eclairer sur les nouveautés de 2006 de manière à bien reviser ces points pour l'UV1?
Pour les nouveautés (sans être exhaustive), je dirai : les amortissements par composant, la loi de sauvegarde des entreprise, les nouvelles normes de travil des CAC, le H3C, ...
avant de comptabiliser l' Ecart d'acquisition positif ou negatif, il faut tout d'abord comprendre qu'est ce qu'un ecart positif et un ecart negatif:
l'ecart d'acquisition positif, cela veut dire que l'entreprise consolidante accepte de payer plus cher les titres de l'entreprise controlée car elle estime que cette derniere va generer des revenus futurs plus important, donc dans ce cas on peut assimiler les ecarts d'acquisitions positifs a un goodwill, qui sera comptabilsé a l'actif et donc qui fera l'objet d'amortissement selon le reglement 99-02 chose non permise en IFRS.
l'ecart d'acquisition negatif,cela veut dire que l'entreprise estime que l'entreprise controlée va soit generer des pertes futures, soit l'entreprise consolidante se voit contrainte de proceder a des licenciement ou une restructuration, et donc des frais supplementaires (apres la prise du controle bien entendue). dans ce cas l'entreprise consolidante paye moins cher les titres, et la encore l'ecart d'acquiition negatif peut etre assimilé a un badwill, d'ou on comprend tres bien pourquoi il faut constater une provision pour charge( faire face au pertes futures) cette provision sera egalement reprise selon une duree jugee raisonable.
dans les deux cas il n'y a pas d'impot diffré a constater lors de la constatation des amortissements et la reprise des provisions.
j'espere etre claire, et merci d'enrichir le debat
L'écart d'acquisition négatif se traite différemement selon qu'on applique le règlement 99-02 ou les normes IFRS. Réglement 99-02 : les écarts d'évaluation positifs ne peuvent conduire à l'obtention d'un écart d'acquisition négatif, il faut réduire les écarts d'évaluation afin d'obtenir un écart d'acquisition nul. ON réduit proportionnellement les plus values latentes mises en évidence. Normes IFRS : les normes admettent l'écart d'acquisition négatif qui se comptabilise au débit du compte de titres de participation et on passe une provision pour risque et charge
tu as raison, mais attention nouveauté 2006 les actifs incorporels qui ne peuvent etre évalués par réference a un marché actif ne doivent pas etre inscrits au bilan consolidé s'il conduisent a creer ou augmenter un ecart d'acquisition negatif.
merci d'enrichir le debat posez des questions comme ça plus pointues, et faisant profiter les uns des autres, et bon courage a tous mes camarades.