Revue Fiduciaire

Mali de confusion suite à tup : reprise de dépréciation ?

3 réponses
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Ecrit le : 18/05/2010 11:19 par Briandhuet
Bonjour,

A t-on le droit de reprendre une dépréciation de mali de confusion ?

Je vous explique le contexte. Une société déficitaire est absorbée par sa maison mère lors d'une TUP. Un mali de confusion est constaté et comptabilisé à l'actif. Peu après, la société résultante est placée en redressement judiciaire et le mali de confusion déprécié à 100%.
Si la société poursuit son activité et se redresse, a-t'on le droit de reprendre tout ou partie de la dépréciation, pour repasser en mode de dépréciation classique ?

Merci de vos lumières

Re: Mali de confusion suite à tup : reprise de dépréciation ?

Ecrit le : 18/05/2010 22:58 par Micka
Bonsoir,

Le mali technique doit en principe, être affecté extra-comptablement aux actifs porteurs de plus-values latentes.

Il faut déprécier le mali technique lorsque la valeur actuelle d'un actif, auquel a été affecté une quotte-part de mali technique, devient inférieure à la valeur comptable.
Inversement, il faut reprendre la dépréciation lorsque la valeur actuelle dudit actif déprécié devient supérieure à sa valeur comptable.

Dans votre cas, il faut revenir à la détermination du mali technique. Si le mali technique repose sur un fonds de commerce, il faut démontrer que la valeur actuelle de ce fonds a diminué puis a augmenté pour pouvoir reprendre la dépréciation.

Cordialement,
Michaël

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Re: Mali de confusion suite à tup : reprise de dépréciation ?

Ecrit le : 20/05/2010 10:52 par Briandhuet
Merci Micka.

Donc logiquement si on a totalement déprécié ce mali technique en raison d'un risque avéré de non continuation de l'activité (RJ) et donc de la disparition des plus values latentes, on est en droit de reprendre la dépréciation si le RJ aboutit à un plan de continuation.

C'est bien cela ?

Merci beaucoup

Re: Mali de confusion suite à tup : reprise de dépréciation ?

Ecrit le : 20/05/2010 23:19 par Micka
Bonsoir,

Si le test de dépréciation effectué à la clôture de l'exercice montre que la valeur actuelle de l'actif déprécié est redevenue supérieure à sa valeur comptable, on peut reprendre la dépréciation à hauteur de la valeur historique.
Le mali technique n'est pas amortissable.

Maintenant, comme souvent en comptabilité, il faut justifier que l'actif possède réellement une valeur. Le seul fait de la continuité d'exploitation ne justifie en rien une valeur. C'est plutôt l'espérance de gains futurs dans ce genre d'actifs incorporels qui justifie un prix.
Il faut savoir si la valeur de l'actif incorporel est liée ou non à des éléments identifiables, c'est à dire indépendants de l'entreprise.
Au final, c'est souvent les financiers qui déterminent la valeur. Le marché suit ou pas !

Cordialement,
Michaël

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