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Maintien de salaire

19 réponses
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Ecrit le : 16/04/2007 19:27 par Fifi2
Bonjour,

Lorsqu'une entreprise effectue le maintien de salaire, elle recoit des ijss.
Mais la partie que la secu rembourse à l'entreprise n'est pas soumis a charges sociales c bien ca vu que c'est rajoute dans le bas de la fiche de paie?

merci

Re: Maintien de salaire

Ecrit le : 16/04/2007 19:30 par Jaycika
Bonsoir,

Je ne suis pas sûre que ça soit rajoutée en bas de la fiche de paie :

Si maintient du salaire : on ne rajoute rien sur la fiche de paie. Les indemnités s'enregistrent alors en 7914.

Si non maintient du salaire : alors on rajoute les indemnités de la SS sur la fiche de paie en haut du salaire.

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DPECF en 2005
DECF en 2006
DESCF en 2008

Re: Maintien de salaire

Ecrit le : 16/04/2007 20:08 par Nad64
Bonjour,

Si la société maintient le salaire et pratique la subrogation, vous devez faire un retraitement quand vous recevez les IJ.

Vous faites d'abord le calcul de la paie normalement. Vous notez le net à payer.
Puis vous devez insérer 2 rubriques, (qui dépendent du logiciel.)
Dans l'une, vous inscrivez ce que vous touchez de la sécu. (c'est du net). Cette rubrique se mettra en bas du bulletin.
Vous faites ensuite une paye inversée ou vous forcez le net à payer.
La rubrique IJ brut se calculera automatiquement.

Cordialement,

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Nadine

Re: Maintien de salaire

Ecrit le : 16/04/2007 20:43 par Fifi2
Ok, donc il y a bien à mettre en moins dans le salaire brut le montant brut des ijss reçues par la société et le montant net apres csg crds dans le bas de la fiche de paie.
Mais le salaire brut ne sera pas le mm que d'habitude vu qu'on rajoute en bas de la fiche le montant net versé?

Est ce que nad64 vous pourriez me donner un exemple s'il vous plait?

merci

Re: Maintien de salaire

Ecrit le : 16/04/2007 21:15 par Nad64
Bonjour Fifi2,

Ce que vous percevez de la sécu est un montant net qui se rajoute au net à payer.
Le montant brut recalculé viendra en déduction du brut car non soumis à charges sociales.

Exemple: brut 1500
remboursement sécu 940 donnant un brut recalculée de 1230

Les cotisations seront calculées sur brut-remboursement sécu brut: 1500-1230(remb brut)
La base de la CSG sera 1500X95%-1230 (Sécu brut).

Au final, brut total 1500-1230=270
cotisation calculée sur ce brut 270
CSG s/1500*95%-1230
Net à payer= net habituel= net calculé + 940.

Je ne suis pas sûre d'avoir été claire mais je peux difficilement faire mieux...

Cordialement,


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Nadine

Re: Maintien de salaire

Ecrit le : 16/04/2007 21:20 par Jipe
Bonsoir,

La base de calcul de la Csg Crds n'est elle pas à 97 % depuis quelques temps ! ?!

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Jipé

Re: Maintien de salaire

Ecrit le : 16/04/2007 21:21 par Nad64
Yes, pardon 97%.

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Nadine

Re: Maintien de salaire

Ecrit le : 17/04/2007 18:58 par Fifi2
Merci!

Mais (***pas de style SMS***) on calcule juste la csg sur les 1500 euros?
et pour trouver les 1230, on doit faire 940/0,78 c ca?

je suis désolée je suis un peu perdu

merci

Re: Maintien de salaire

Ecrit le : 17/04/2007 20:05 par Nad64
Bonjour Fifi,

Je vous ai donné un exemple de remboursement de sécu brut purement fictif.
C'est votre logiciel qui va calculer les IJ bruts quand vous allez faire les manipulations de ma première réponse.
De plus, à moins que je ne me trompe, je vous ai dit que la base CSG était
(1500X97%)-1230, c'est à dire 97% de votre brut habituel moins les IJ brut.

Mais tout ça c'est votre logiciel qui va le calculer automatiquement en faisant ce que je vous ai dit dans ma première réponse.

De plus cette manipulation est souvent détaillée dans l'aide de votre logiciel.

Salutations

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Nadine

Re: Maintien de salaire

Ecrit le : 17/04/2007 20:17 par Fifi2
Ok, je comprends un peu mieux!
mais je pensais que la csg se calculait sur la difference et non que sur 1500 euros?

merci
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