Revue Fiduciaire

Location avec option d'achat

3 réponses
7 553 lectures
Ecrit le : 31/03/2008 13:40 par Alex1982
Bonjour,

voici un cas interessant que j'aimerais vous soumettre.

Une entreprise prenait en location un véhicule utilitaire.

En fin d'année 2007 le contrat de location s'est terminé et l'entreprise a décidé de racheter le véhicule pour une somme relativement faible.

Début 2008 le véhicule est revendu.

J'ai traité ces opérations de la manière suivante :

- au 31/12/2007 inscription à l'actif immobilisé du véhicule pour la valeur de la levée d'option

- amortissement sur la durée d'utilisation soit 3 mois

- base de la TP (1003 de 2009) : valeur de rachat de l'option

Qu'en pensez-vous ? Ce qui me gene c'est d'amortir un bien sur 3 mois, mais je ne vois rien d'autre. Et pour la base de la TP, vous declareriez le meme montant ?

Merci.

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Re: Location avec option d'achat

Ecrit le : 31/03/2008 20:52 par Claudusaix
Bonsoir,

Deux cas sont possibles :

  • la véhicule utilitaire n'a pas été utilisé entre la levée d'option et la date de cession. Dans ce cas, on peut considérer qu'il s'agit d'un stock et n'intervient dont pas dans la base de la TP ni de problème d'amortissement.


  • le véhicule utilitaire a été utilisé entre la levée d'option et la date de cession :

  • La base de la TP correspond à la valeur d'acquisition au moment de la souscription du crédit bail. Le fait qu'il y ait eu levée d'option n'a aucune influence sur la base de la TP. C'est la base qui était déclarée pendant le crédit bail qui doit être retenue.
  • L'amortissement se calcule sur la durée d'utilisation probable au moment de la levée d'option. Un amortissement sur 3 ans me paraît correct. Dans ce cas, l'amortissement complémentaire se calcul ainsi : Valeur de la levée d'option × 1/3 × 3/12
  • Au moment de la cession, le compte d'amortissement et le compte d'immobilisation sont soldés par le compte 675 Valeur Comptable d'Eléments d'Actifs Cédés.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Location avec option d'achat

Ecrit le : 31/03/2008 21:07 par Jipe
Bonsoir,

Alex82 vous dites : "base de la TP (1003 de 2009) : valeur de rachat de l'option"

Je suis bien sûr de l'avis de Claudusaix quand il écrit : "La base de la TP correspond à la valeur d'acquisition au moment de la souscription du crédit bail."

Donc faites bien attention ! pour la TP c'est bien la valeur d'origine du bien et non pas la valeur de rachat du crédit bail que vous devez retenir.

Cordialement

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Jipé

Re: Location avec option d'achat

Ecrit le : 01/04/2008 10:36 par Alex1982
Bonjour,

et merci pour ces réponses,

en fait, je n'ai pas parlé de crédit-bail. Il s'agit d'une location. J'ai lu quelquepart que l'on retenait la valeur du rachat pour la tp dans ce cas.

Concernant l'amortissement, le véhicule a bien été utilisé quelques mois. Au 31/12/2007, le gérant savait déjà que ce véhicule serait revendu rapidement. Plus précisement, à l'inventaire, la durée d'utilisation prévue est de 3 mois (véhicule qui rentre à l'actif en novembre 2007 et revendu en janvier 2008)

C'est sur ce point précis que je suis en difficulté.

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