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LOA apres achat - facturation à LOA et avoir client ?

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Ecrit le : 03/02/2016 15:30 par Julia999

Bonjour à vous tous,

j'utilisais souvent le forum en 'lecteur' qui m'a bien servi, voici ma première question.

Nous vendons des bateaux neufs, construits sur commande.

1 - le client x nous commande un bateau

2 - il le paie à l'avancement, par étape (environ 5 factures). J'édite des factures à payer, payées ensuite par le client x. je fais parfois une facture acquittée au client.

3 - en cours de construction, le client x décide de passer par une Location avec Option d'Achat.

4 - l'organisme de LOA devenant donc propriétaire, la facture finale est édité au nom de la LOA.

C'est l'organisme de LOA qui remboursera une partie des versements au client X.

Pour l'enregistrement comptable, il faut donc que je passe le montant total de la facture finale (montant total du bateau). Mais comment annuler les factures d'avancement faites au client ? Il ne s'agit pas d'avoirs, puisque je ne rembourse pas le client. (c'est pourtant ce que me dit mon comptable : 'faites un avoir').

J'ai tous les financements LOA 2015 à revoir avant clôture.

j'annule purement et simplement les factures faites au client ?

par le compte client, dans le journal des HA ?

Dois je envoyer un document au client ?

En vous remerciant par avance, Cordialement.

Re: LOA apres achat - facturation à LOA et avoir client ?

Ecrit le : 03/02/2016 18:11 par Aksakal3

Bonjour,

Je m'étonne que vous puissiez annuler purement et simplement des factures validées, émises et donc comptabilisées sans passer par un avoir.

Pour mémoire chaque facture a un numéro de facture et il doit être possible de contrôler la séquentialité des factures émises (n°1 puis n°2 puis n°3....) sans 'trou dans la raquette".

Une sanction possible serait l'irrégularité de la comptabilité et les désagréments qui s'ensuivent...

Il est souhaitable d'annuler par un avoir les factures émises pour le client initial et d'émettre une nouvelle facture pour l'organisme de LOA.

Tout cela dans votre logiciel de facturation ou de gestion commercial, ce qui devrait alimenter votre journal de vente.

Ces avoirs sont à envoyer au client initial, pour qu'il puisse annuler les factures reçues. 

Par contre, j'ignore quel justificatif vous émettez ou vous recevez pour transférer les sommes payés par le client initial à l'organisme de LOA (transfert du solde créditeur du client initial au compte client de l'organisme de LOA). 

Cordialement

Re: LOA apres achat - facturation à LOA et avoir client ?

Ecrit le : 04/02/2016 10:01 par Julia999

Bonjour,

et merci de votre réponse.

Si je détaille un peu plus, mon questionnement est comptable ET juridique :

Le contrat de vente est signé avec le client X, envers qui nous éditons des factures d'avancement  : il devient propriétaire du bateau au fur et à mesure de l'avancement (c'est contractuel).

Puis ce client décide de passer par une LOA (souvent pour des raisons fiscales : le bateau n'entre pas dans son patrimoine pour L'ISF), et nous ne modifions pas le contrat. Nous faisons une facture finale a la LOA, pour la totalité du bateau. Et l'organisme de financement rembourse le client, a qui nous avons fait des factures acquittées.

Mais ce qui me gène, et qui répond en partie a votre dernière interrogation, c'est que nous ne transférons pas les sommes reçues à l'organisme de LOA.

C'est l'organisme de LOA qui rembourse le client x. Nous conservons les sommes perçues, c'est ce qui me gène pour faire un 'avoir'. Un avoir, pour moi, étant la reconnaissance d'une dette envers le client ... .

Je me suis mal exprimée pour ce qui est de l'annulation. Je voulais dire 'annuler par un avoir ou équivalent'.

Comptablement, je peux le faire :

par exemple bateau a 100 000 €.

 - facturé au client et payé par lui : 80 000 € en 4 fois 20 000 : 4 factures de 20 000 enregistrées en VT

 - 4 paiements de 20 000 € enregistrés par la BQ.

- au solde, reste 20 000 € à percevoir ;  la LOA demande une facture globale : 100 000 €. je la fais, je l'enregistre et j'annule les 4 factures de 20 000 € par un avoir de 80 000 € au client.

Mais n'y a t'il pas une formule particulière à faire apparaitre, puisque nous n'allons pas rembourser le client ?

En vous remerciant,

Re: LOA apres achat - facturation à LOA et avoir client ?

Ecrit le : 04/02/2016 10:36 par Julia999

re-bonjour :

petit PS rapide.

j'ai même le cas extrême : un client nous a payé en totalité (100 000 €) mais est passé par un financement a la 'dernière minute'.

J'ai donc édité une facture totale au nom de la LOA, faisant apparaitre la mention 'acquittée en totalité par le client'.

Maintenent, faire un 'avoir' au client me gène ... je vais éditer une facture d'avoir de  100 000 € que je vais lui envoyer alors que nous avons son argent ?

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