Bonjour à tous,
Je suis stagiaire expert-comptable et je suis actuellement en train de rédiger un des rapports de stage trimestriels dont le sujet est la réalisation d'une livraison à soi-même (LASM) dans le cadre d'une construction d'un hangar (office de vestiaire), par une SCI ayant opté pour la TVA.
La SCI a acquis le terrain et a confié la construction du bâtiment à une entreprise.
Ma principale interrogation concerne le traitement de la TVA déductible au niveau de la LASM.
En effet, pour moi, cette dernière doit être égale à la TVA collectée au titre de la LASM, calculée sur le prix de revient de la construction (coût du terrain inclus + taxes afférentes + intérêts des emprunts, etc.)
Lors de mes recherches, j'ai eu l'occasion de lire un mémoire d'expertise sur le sujet qui dit, en gros, que la TVA déductible au titre de la LASM correspond à la TVA sur les dépenses ayant grevée les travaux de construction et, de facto, est différente (et moins élevée) que la TVA collectée sur le prix de revient et qui fera donc ressortir un complément de TVA à reverser au trésor.
Suite à cela, j'ai contacté des services spécialisés afin d'avoir leur points de vue, et les 2 que j'ai contacté m'ont indiqué que la TVA sur LASM dans le cadre de ma demande (ci-dessus) était bien neutre et que ma TVA collectée serait bien égale à ma TVA déductible. Ce qui me gêne car le mémoire que j'ai lu, qui a été publié, ne me dit pas la même chose.
J'ai fais des recherches mais n'ai malheureusement rien trouvé d'explicitement claire (exemple chiffré) quant à la détermination de la TVA déductible en cas de LASM immobilière.
Peut-être que quelqu'un a-t-il eu le même souci de compréhension sur ce sujet ?
Merci à ceux qui ont pris le temps me lire et qui me répondront.