RECEIPT BANK

Livraison intracom et exportation hors ce

2 réponses
903 lectures
Ecrit le : 20/01/2012 08:52 par Ninisarah
Bonjour,

Je travail dans une entreprise d'édition de logiciels, nous vendons des licences à l'étranger nous sommes dons prestataire faut il que je les déclares qur la ca3?

Merci d'avance de votre aide

Cordialement

Sarah

Re: Livraison intracom et exportation hors ce

Ecrit le : 20/01/2012 12:17 par Thanou
Bonjour,

Bien que les opérations ne soient pas imposables à la TVA, elles doivent être mentionnées sur la déclaration de TVA.

Cordialement,

--------------------
DCG 2011 / DSCG 2014

Re: Livraison intracom et exportation hors ce

Ecrit le : 21/01/2012 12:23 par Ninisarah
Bonjour,

Tout dabord merci de votre réponse. Cela veut dire que même si nous vendons des clés de licences à l'étranger donc marchandises non corporelles il faut quand même l'indiquer sur la déclaration de tva. Je pensais qu'il fallait déclararer que losqu'il y avait une livraion de marchandise corporel, je me suis trompé.

Merci encore

Cordialement
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
MyCompanyFiles