AMPLI MUTUELLE

Livraison belgique, facturation en france

2 réponses
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Ecrit le : 15/04/2008 12:26 par David38
Bonjour,

j'aimerais avoir un éclaircissement sur la situation suivante :

Nous allons vendre et facturer des marchandises à un client français mais la livraison se fait en Belgique.

La facture doit elle comporter de la TVA ?
Je suppose que le flux doit être déclaré sur la DEB maids pour quel montant (HT ou TTC ?)

Merci beaucoup

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DAVID

Re: Livraison belgique, facturation en france

Ecrit le : 15/04/2008 13:40 par Vénaïg Le Bris
Bonjour,

Pour ma part, je prendrais plus en compte le lieu du siège social, ou de l'établissement de votre client. Comme apparemment il est français, vous devez appliquer de la TVA au taux en vigueur en France, mais je ne le ferais pas apparaître sur la DEB.

A confirmer...

Cordialement,

Venaig

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Modératrice Compta Online

Re: Livraison belgique, facturation en france

Ecrit le : 22/05/2008 10:03 par David38
Bonjour,

voici un cas particulier que j'aimerais comprendre.

Dans une société de vente de biens, nous livrons un client au luxembourg. Mais l'adresse de facturation est en France. Nous possédons son numéro de TVA intracommunautaire (FR ........)

Voici mes interrogations à ce sujet :

- la facture doit elle etre faite avec ou sans tva ?
- l'échange doit il apparaître sur la DEB ?

Merci de bien vouloir m'apporter un éclaircissement à ce sujet.

Cordialement


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DAVID
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