Revue Fiduciaire

Les logiciels destinés à être vendus : stock ou immobilisation ?

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Comptabiliser les dépenses d'amélioration d'un logiciel

Les logiciels acquis ou créés et destinés à être vendus sont en principe comptabilisés en stock à la clôture de l'exercice. Entrent dans cette définition, toutes les reproductions d'un logiciel standard et les licences. Seul le logiciel mère peut être immobilisé.

Lorsque l'entreprise engage des dépenses d'amélioration de son logiciel sur la base d'une commande client unique, ces dépenses sont comptabilisées en encours de production de services à la clôture. Elles sont engagées pour un seul client et ne peuvent être immobilisées.

Mais lorsque ces dépenses d'amélioration peuvent servir à la mise à jour du logiciel mère ou standard et être proposées à d'autres clients, leur comptabilisation en immobilisation incorporelle devient possible.

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