Revue Fiduciaire

Les frais de recherche et de développement

6 réponses
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Ecrit le : 09/03/2007 16:53 par 2idea
Bonjour,

C'est mon premier message sur ce forum. Je suis gérant d'une petite société de conseil et de R&D pour le développement durable et le commerce équitable.

Je fais tout seul la comptabilité de la société, car nous n'avons pas encore de quoi payer un comptable. Autant vous dire qu'avec une formation de management de 4 ans, je suis plus à l'aise en marketing ou en finance qu'en compta...

Normalement, je me débrouille pas trop mal (je trouve), mais la je sèche. Nous avons effectué nos premières dépenses de R&D, et je voudrais ne rien immobiliser. C'est à dire qe je voudrais passer toutes les dépenses de R&D en charges, pour l'instand, elles ne sont pas élevées et ça nous semble mieux.

Après quelques recherches, j'ai trouvé que le compte 203 permet de comptabiliser les dépenses de R&D en immobilisations incorporelles. Mais je n'ai rien trouvé pour les passer en charges, ni sur le plan comptable ni en recherchant sur Internet.

J'ai effectué une recherche sur le site également, mais je ne suis tombé que sur un message qui ne contenait rien (sur le forum 2005 je crois). J'ai vu également l'avertissement, comme quoi les message demandant des numéros de compte seront supprimé, mais j'ose espérer que ce n'est pas mon cas.

Merci d'avance,

Henri-Alexis.

Re: Les frais de recherche et de développement

Ecrit le : 09/03/2007 19:03 par Luca pacioli

Bonjour,

En fait il y a des règles précises de comptabilisation charge ou immobilisation en ce qui concerne la R&D.

Pour résumer et faire court,

Soit vous pensez que les travaux de recherche ont de sérieuses chances d’aboutir et en fonction de l’avancement : vous pouvez les capitaliser (comptabiliser en immobilisation)

Soit il s’agit des premiers stages de la recherche, vous ne savez pas encore si le projet va aboutir, il y a des incertitudes sur le potentiel commercial alors dans ce cas vous passez ces dépenses en charges.

Sur le plan fiscal, le passage en charge va générer du déficit fiscal reportable et imputable sur les gains futurs.

Le passage en immobilisation risque de générer des profits taxables.

Enfin, il est également nécessaire d’apprécier le futur de votre entreprise, il est peut être bon d’afficher une valorisation pour votre recherche.

Nous pouvons en discuter

Re: Les frais de recherche et de développement

Ecrit le : 09/03/2007 19:18 par Nad64
Bonjour,

Si vous les comptabilisez en charges, les comptes utilisés dépendent de la nature des charges.
Exemple, si c'est des honoraires, en 6226
si c'est des salaires, en 641.

En fait, vous les passez dans les comptes de charges selon leur nature.

Si plus tard, vous décidez de les immobilisez, vous passez l'écriture
203 (d) 721 ©

Cordialement,

--------------------
Nadine

Re: Les frais de recherche et de développement

Ecrit le : 09/03/2007 21:51 par 2idea
Merci beaucoup pour vos réponses, c'est très clair. En fait je cherchais une comptabilisation particulière pour les dépenses de R&D passées en charges, la réponse était encore plus simple que ça.

Re: Les frais de recherche et de développement

Ecrit le : 10/03/2007 11:24 par Terenceetphilippe
Message édité le 10/03/2007 11:25 par terenceetphilippe
Juste une remarque, peut etre ne serez vous pas concerné, mais generalement, pour les 1er exercices on ne paie pas d'impots. En mettant en charges ces depenses vous baissez votre benefice. Alors qu'en immobilisant vous etalez la charge et du coup les 1eres années votre benefice sera plus important. Vous voyez toute de suite l'interet : avoir un benefice plus important au debut sachant qu'il ne sera pas imposé.

Re: Les frais de recherche et de développement

Ecrit le : 12/03/2007 08:55 par Luca pacioli
Citation : terenceetphilippe @ 10.03.2007 à 12:24
Juste une remarque, peut etre ne serez vous pas concerné, mais generalement, pour les 1er exercices on ne paie pas d'impots. En mettant en charges ces depenses vous baissez votre benefice. Alors qu'en immobilisant vous etalez la charge et du coup les 1eres années votre benefice sera plus important. Vous voyez toute de suite l'interet : avoir un benefice plus important au debut sachant qu'il ne sera pas imposé.


Cher tous, quelques précisions

1)Sauf à être dans une zone franche ou dans un secteur exonéré (Dom- Tom, Recherche Minière) le bénéfice de la première année est taxable.
2)Le passage en charge des dépenses de R&D va générer des déficits fiscaux qui s'imputeront sur les bénéfices des années à venir (sans limitation de durée). L'information relative à l'étalement citée ci-dessus ne présente donc qu'un intérêt limité.

A bientôt

Re: Les frais de recherche et de développement

Ecrit le : 13/03/2007 14:39 par Membre
Bonjour,

je suis actuellement confronté à 1 problème similaire pour une société créant un site internet pour elle même (c'est sa seule activité). Plus exactement un site communautaire d'échanges (type MSN).

Les 6 conditions sont bien remplies (faisabilité, avantages économiques futurs etc.), la phase de développement est isolable dans le temps, la phase de recherche est quasi nulle.

Je pense donc activer les frais afférents à cette phase de développement (salaires, charges sociales, honoraires d'un graphiste). Mais quid des ordinateurs et logiciels achétés pour ce projet : ils sont déjà immobilisés et seront amortis sur des durées différentes. Dois je les retraiter en 203- ?
Enfin, puis je activer les loyers, sachant qu'il n'y a aucune activité autre dans la société ?

Pour moi l'intéret d'activer ces frais en R et D est que je minimise ainsi la perte sur l'exercice, empêchant la perte de plus de la moitié du capital social, ce qui est genant pour une société recherchant continuellement des capitaux.

Autre point à rappeler: on ne peut distribuer de dividendes tant que les frais de R et D ne sont pas amortis, à moins d'avoir des réserves facultatives d'un montant au moins équivalent.

D'avance merci pour vos réponses éclairées.
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