Fred de la compta

Les contrats aidés

3 réponses
13 713 lectures
Ecrit le : 15/02/2010 00:36 par Aldebaran
Bonjour,

J'ai une petite question au sujet des contrats aidés.
Il s'agit des contrats de travail dont les cotisations sociales patronales bénéficient d'un taux réduit et applicable uniquement à un certain nombre d'heures définies, et plafonnées au SMIC horaire.

De plus, l'ASP (anciennement CNASEA) verse chaque mois une aide dégressive à l'employeur.
L'aide ainsi versée est actuellement enregistrée dans un compte de subvention d'exploitation.
Auriez-vous une autre piste à me suggérer ?

Question subsidiaire :

L'aide étant versée avec un mois de décalage et en partant du principe que l'exercice comptable soit clos au 31 décembre de chaque année, comment enregistreriez-vous cette aide (correspondant au salaire de décembre N-1) qui ne vous sera signifiée qu'en janvier et versée le mois même ? ...Dans le compte 418 ?

Je vous en remercie par avance.

Cordialement.

Re: Les contrats aidés

Ecrit le : 15/02/2010 18:51 par Jipeb
Bonsoir Aldebaran,

Pour répondre à votre question il y a 2 possibilités.

Premièrement :
DB 5121 et CR 74 JL : BQ
Deuxièmement
DB 5121 et CR 641"9" ce que font certaines sociétés. JL : BQ

Pour votre autre question :
DB 4417 et CR 74 JL : OD

En N+1
DB 5121 et CR 4417 JL : OD

Ou DB 74 - CR 4417 JL : OD
et DB 5121 et CR 74 JL : BQ

Attendez de voir ce que vous diront d'autres collègues du forum.

Très cordialement,
Jipeb

--------------------
JiPé B

Re: Les contrats aidés

Ecrit le : 22/02/2010 10:55 par Prune57
Citation : Jipeb @ 15.02.2010 à 18:51
Bonsoir Aldebaran,

Pour répondre à votre question il y a 2 possibilités.

Premièrement :
DB 5121 et CR 74 JL : BQ
Deuxièmement
DB 5121 et CR 641"9" ce que font certaines sociétés. JL : BQ

Pour votre autre question :
DB 4417 et CR 74 JL : OD

En N+1
DB 5121 et CR 4417 JL : OD

Ou DB 74 - CR 4417 JL : OD
et DB 5121 et CR 74 JL : BQ

Attendez de voir ce que vous diront d'autres collègues du forum.

Très cordialement,
Jipeb

J'avais en effet, comme vous le soulignez, enregistré les aides à l'embauche en compte 740.
Je viens par contre de lire ce mois ci dans RF comptable que ces aides sont à enregistrer dans le compte 791.
Qu'en pensez vous ?
Pour ma part, j'ai rectifié mes enregistrements.
Bonne journée;

Re: Les contrats aidés

Ecrit le : 22/02/2010 11:54 par Claudusaix
Bonjour,

Les deux solutions peuvent être envisageables :

  • si l'on considère comme la Revue Fiduciaire qu'il s'agit d'un remboursement d'une charge, l'enregistrement dans le compte 791 Transfert de charge n'est pas aberrante.


  • si l'on estime que cette aide permet de pallier au manque de productivité du fait de l'insertion de ce salarié, l'enregistrement dans le compte 74 Subvention d'exploitation n'est pas moins aberrante. De ce que je me souviens lorsque je travaillais dans un lycée agricole, c'est ce compte qui était utilisé pour les CES, CEC et CEJ.


Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
RECEIPT BANK