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Le seuil de signification : qu'est-ce que c'est ?

Article écrit par Schmidt Sandra sur Twitter Schmidt Sandra sur LinkedIn (1281 articles)
Publié le
Modifié le 24/01/2018
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Le seuil de signification

Le seuil de signification est une notion qui est souvent assimilée à l'Audit. La première réaction d'un collaborateur de cabinet, lorsqu'il connaît la signification de ce seuil est souvent de dire que cette notion concerne le commissaire aux comptes.

Pourtant, il nous semble que de plus en plus de cabinets d'expertise comptable l'utilisent dans le cadre de leurs travaux de révisions, au moment de l'arrêté des comptes (avant d'établir le bilan et la liasse fiscale).

Le seuil de signification permet notamment :

  • de stopper les travaux lorsqu'ils n'apportent plus aucune valeur ajoutée ;
  • de cibler les éléments qui posent réellement problème et donc d'orienter les travaux de révision.

 

Qu'est-ce que le seuil de signification ?

Le seuil de signification est le :

montant au-delà duquel les décisions économiques ou le jugement fondé sur les comptes sont susceptibles d'être influencés.

Il est défini par la norme professionnelle NP 2400 relative à la mission d'examen limité.

Le plan comptable général y fait expressément référence lorsqu'il parle du principe d'importance significative qui doit guider la rédaction de l'annexe des comptes annuels.

 

Comment déterminer le seuil de signification ?

Le seuil de signification, lorsqu'il est utilisé au sein du cabinet, est en principe défini par l'expert-comptable, dossier par dossier. Il peut aussi être défini pour tout le cabinet afin de stopper les travaux lorsque ceux-ci sont considérés comme peu importants et risquent d'impacter la rentabilité du cabinet ou les honoraires du client (par exemple : interdiction de passer des écritures d'inventaire en-dessous de 15¤).

Il est généralement utilisé dans le cadre des missions d'examen limité mais peut aussi être utilisé en mission de présentation des comptes.

Le seuil de signification peut être déterminé en fonction :

  • du résultat courant ;
  • du chiffre d'affaires (1% par exemple) ;
  • du résultat net (10% par exemple) ;
  • des capitaux propres (5%) ;
  • de l'endettement net.

La structure des comptes, le secteur d'activité, l'identité des actionnaires, la présence ou non de risques potentiels, les informations importantes pour le destinataire des comptes influencent la détermination du seuil de signification.

 

Sandra Schmidt

Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
J'interviens sur Compta Online depuis 2007 et j'ai rejoint l'équipe en 2014. Mes articles abordent la comptabilité, la fiscalité, le droit social, les IFRS, mais aussi l'intelligence artificielle, la blockchain...
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