Le principe de prudence en comptabilité

Le principe de prudence est un principe très important dans les systèmes comptables de nombreux pays. Tous ne définissent pas ce principe de la même manière.

En France, à l'origine, il s'agissait essentiellement de conserver la confiance des petits épargnants qui risquaient de se détourner des grandes sociétés si ces dernières surévaluaient leurs actifs.

Le principe de prudence est prévu par le plan comptable général (PCG) et se traduit par des écritures spécifiques dans les comptes mais l'administration fiscale ne reprochera jamais à un contribuable de ne pas avoir déduit une provision.

La définition du principe de prudence en comptabilité française

Le principe de prudence est prévu par différents textes qui régissent la comptabilité des entreprises. Le premier, de valeur législative, est l'article L123-20 du code de commerce. Le second, de valeur réglementaire, est le plan comptable général.

L'article L123-20 du code de commerce dispose ainsi que les comptes annuels doivent respecter le principe de prudence et le plan comptable général place ce principe dans les principes d'établissement des comptes annuels.

L'article 121-4 du PCG dispose que :

La comptabilité est établie sur la base d'appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l'entité.

Il est donc interdit de surévaluer et de réévaluer les éléments du patrimoine ou de majorer artificiellement le résultat en fin d'exercice. Le principe de prudence implique de comptabiliser les moins-values latentes et interdit de comptabiliser les plus-values latentes.

Les plus et moins-values latentes sont la différence entre la valeur à l'actif et le prix que pourrait obtenir une entreprise si elle cédait ses actifs au jour de la clôture de l'exercice.

En d'autres termes, il faut tenir compte des risques et anticiper toutes les pertes de valeurs, amortissements, dépréciations, provisions qui font obligatoirement l'objet d'enregistrements comptables, peu importe que l'entreprise ait un résultat bénéficiaire ou déficitaire.

Le principe de prudence dans les normes IFRS

En ce qui concerne les normes IFRS, ce principe existait dans la première version du cadre conceptuel de l'International Accounting Standards Board (IASB), au §37 mais en a complètement disparu. La version 2018 du cadre conceptuel pourrait le faire réapparaître sous conditions. Cette nouvelle version du cadre conceptuel doit paraître au 1er trimestre 2018 après plusieurs reports depuis 2015.

Dans les normes IFRS, c'est le principe d'image fidèle qui prévaut. Amortissement, dépréciation et provision ne sont plus fondés sur le principe de prudence.

L'importance de l'image fidèle par rapport au principe de prudence s'explique par le fait que le premier objectif des documents comptables est l'information des parties prenantes.

La traduction du principe de prudence dans les comptes

Le principe de prudence oblige à comptabiliser d'une part, toutes les pertes de valeurs par rapport au coût historique (encore faut-il que ces risques et pertes intervenus au cours de l'exercice ou d'un exercice antérieur soient probables) et d'autre part, tous les risques futurs qui viendraient affecter le patrimoine de l'entreprise.

En vertu du principe de prudence, il faudra :

• amortir les immobilisations ;

• déprécier les éléments d'actif (immobilisations, stocks, créances, valeurs mobilières) lorsque c'est nécessaire (test de dépréciation et provisions pour dépréciation) ;

• comptabiliser les provisions pour risques et charges.

Les bénéfices non encore réalisés à la date de clôture d'un exercice et les plus-values constatées ne seront jamais comptabilisés : la preuve qu'en France, les documents comptables servent d'abord à déterminer l'assiette de l'impôt.

Le principe de prudence en droit fiscal

Sur le plan fiscal, ce principe n'est pas appliqué de la même manière qu'en comptabilité. L'administration fiscale ne corrigera jamais le résultat fiscal lorsque des amortissements ou des provisions ont été oubliés par le contribuable. Cet oubli a pour effet d'augmenter le résultat imposable.

Et lorsque les amortissements et provisions ont été passés, l'administration fiscale vérifiera simplement leurs conditions de déductibilité.

Par contre, elle sanctionnera le contribuable en appliquant la règle de l'amortissement minimum. Si cet amortissement minimum n'est pas comptabilisé, l'entreprise perd la possibilité de le déduire de son résultat fiscal. En cas de cession du bien, la plus-value sera calculée comme si l'amortissement minimum avait été comptabilisé.