Le cut off en comptabilité : l'essentiel

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Le cut-off désigne la séparation des exercices. C'est l'action de couper ou coupure qui permet de rattacher les opérations au bon exercice comptable.

Ce sont donc toutes les problématiques de césure de l'exercice qui seront traitées soit par les auditeurs, soit dans le cadre de la révision des comptes.

L'objectif des procédures de cut-off est de vérifier cette assertion.

Qu'est-ce que le cut-off ?

À la fin d'un exercice comptable, le travail du comptable consiste à rattacher les charges et produits au bon exercice grâce au fait générateur de l'opération. Celui de l'auditeur est de vérifier ce rattachement avec des tests de cut-off qui font partie de la démarche d'audit.

Les procédures de cut-off sont définies dans un arrêté comme les « procédures utilisées lors de l'arrêté des comptes et permettant d'affecter de façon fiable et cohérente à chaque exercice les opérations dont l'exécution est proche de la date de clôture ».

Le test de cut-off est un terme utilisé par les auditeurs lorsqu'ils vérifient une assertion : le respect du principe de séparation des exercices.

Le risque de cut-off se trouve à proximité de la date de clôture de l'exercice.

Les factures arrivent avant ou après cette date pour des opérations dont le fait générateur peut se situer avant ou après la date de clôture.

Les conséquences du cut-off sur les comptes

Le cut-off, en comptabilité, permet de classifier les charges et les produits afin de rendre chaque exercice comptable indépendant.

Ici, c'est donc le principe comptable d'indépendance des exercices qui est mis en avant. L'objectif recherché est de respecter l'image fidèle énoncée par le Plan Comptable Général (article 120-1).

Sans ce test, le résultat de l'exercice peut être surévalué ou sous-évalué selon le cas, parfois de quelques euros, parfois beaucoup plus.

C'est pour cette raison que ces travaux sont généralement menés en tenant compte d'un seuil de signification.

Comptablement, le cut-off correspond aux écritures d'inventaire telles que les charges constatées d'avance, les produits constatés d'avance, les factures à établir, les avoirs à établir, les factures non parvenues.

Les travaux à réaliser dans le cadre d'un test de cut-off

Les factures à vérifier au moment de l'arrêté des comptes sont les factures d'achat et de vente.

Pour chaque facture, il s'agira de vérifier la date de la prestation, celle de la livraison ou réception, la date de comptabilisation, la présence d'un incoterm, le lien avec les mouvements de stocks pour repérer les erreurs de cut-off éventuelles.

Pour y parvenir, il suffit de consulter les journaux d'achats et de ventes des deux derniers mois d'un exercice comptable et des deux premiers mois de l'exercice comptable suivant, en consultant la pièce justificative.

En présence d'opérations internationales, l'incoterm donne le moment du transfert des risques et non celui du transfert de propriété, généralement fixé au contrat.

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Sandra Schmidt
Rédactrice sur Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
J'interviens sur Compta Online depuis 2007 et j'ai rejoint l'équipe en 2014. Mes articles abordent la comptabilité, la fiscalité, le droit social, les IFRS, mais aussi l'intelligence artificielle, la blockchain...
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