BanStat
Logo Compta Online
Epithete

La TVA sur la revente d'un leasing entre professionnel et particulier

6
2 569
0
6 réponses
2 569 lectures
0 vote
Liacis
ProfilLiacis
Collaborateur comptable en cabinet
  • 17 - Charente-Maritime
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 17/10/2016 09:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour à tous,

J'aurai une petite question technique.

Un client (professionnel) a fait un leasing pour un utilitaire, la TVA a été déduite des loyers.

Celui ci souhaite, revendre ce leasing en transformant le véhicule utiliaire en véhicule de tourisme à un particulier.

Concernant la TVA : êtes vous d'accord, que même si le client a déduit la tva, qu'll revend le bien à un particulier étant donné que le nouvel acheteur est un particulier et que le véhicule est de tourisme, le client ne doit pas reverser cette TVA

Merci pour vos éclaircissements.

Cordialement,

Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 533 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: La TVA sur la revente d'un leasing entre professionnel et particulier
Ecrit le: 17/10/2016 20:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

La réponse à la question est simple :

C'est impossible de vente un bien qui ne vous appartient pas, leasing c'est la traduction de location en anglais par conséquent l'utilitaire ne puis appartient pas il devra le rendre à l'échéance du contrat en effectuant toutes les réparations pour le remettre en état.

Cordialement

Christian

Liacis
ProfilLiacis
Collaborateur comptable en cabinet
  • 17 - Charente-Maritime
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: La TVA sur la revente d'un leasing entre professionnel et particulier
Ecrit le: 18/10/2016 09:01
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Merci pour votre retour.

Nous sommes bien d'accord. Mais dans le cas où cette personne rachète le véhicule en question.

et qu'il le transforme en véhicule de tourisme, pour le vendre à un particulier, êtes vous d'accord que la TVA ne sera pas à reversée ?

Cordialement,

Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 533 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: La TVA sur la revente d'un leasing entre professionnel et particulier
Ecrit le: 18/10/2016 17:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Dès lors que la TVA a été récupéré en amont, elle doit être facturé à la vente par conséquent vous devriez facturer la TVA à l'acheteur du véhicule.

et qu'il le transforme en véhicule de tourisme, pour le vendre à un particulier

Je ne vois pas l'intérêt que l'entreprise procède à la modification en VP.

Il faut être prudent, risque d'abus de bien social. Il vaut mieux vendre en utilitaire et laisser l'acheteur se débrouiller.

Cordalement

Christian

Liacis
ProfilLiacis
Collaborateur comptable en cabinet
  • 17 - Charente-Maritime
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: La TVA sur la revente d'un leasing entre professionnel et particulier
Ecrit le: 18/10/2016 18:04
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Merci pour votre conseil

Liacis
ProfilLiacis
Collaborateur comptable en cabinet
  • 17 - Charente-Maritime
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: La TVA sur la revente d'un leasing entre professionnel et particulier
Ecrit le: 20/10/2016 10:48
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je reviens vers vous car quelques questions me turlubinent.

Pourquoi est ce que la transformation du véhicule utililaire en tourisme pourrait être vu comme un abus de bien social ?

Est ce parce que l'on pourrait se demander si ce véhicule ne l'était pas du coup avant ?

Concernant la collecte de la TVA, le fait que l'acheteur soit un particulier ou un professionnel n'a donc aucune incidence pour nous.

Merci d'avance,

Cordialement,

Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 533 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: La TVA sur la revente d'un leasing entre professionnel et particulier
Ecrit le: 20/10/2016 18:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Il faudrait que l'entreprise ait intérêt à transformer en VP cet utilitaire.

La tva doit être facturée dans tous les cas.

Cordialement

Christian

Retour en haut









connectés
Publicité
Cegid
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer