CEGID

Jours ouvrés

5 réponses
1 572 lectures
Ecrit le : 30/05/2012 21:29 par Durenor
Message édité le 30/05/2012 21:31 par Durenor
Bonjour,
Je voudrai une confirmation car un ancien sujet de BTS CGO me mets un doute sur ce point :
Les jours ouvrés sont les jours normalement travaillés dans l'entreprise, même si l'ensemble du personnel ne travaille pas forcément ces jours-là.

Exemple
M. Martin travaille à 80% dans une agence bancaire fermée le lundi mais ouverte le samedi et consacre le mercredi à du sport.
- les jours ouvrables vont du lundi au samedi inclus
- les jours ouvrés vont du mardi au samedi inclus
- le mercredi est un jour ouvré même si Mme Martin ne travaille pas en agence.

Donc pour moi, tous les salariés de cette entreprise auront le même nombre de jours ouvrés quelque soit leurs jours réellement travaillés. Est-ce bien exact ?
Car ailleurs, je lis que les salariés auront dans une même entreprise un nombre de jours ouvrés différents en fonction de leurs jours normalement travaillés.

Merci d'avance,
Cordialement.

Re: Jours ouvrés

Ecrit le : 11/06/2012 11:22 par Mozo
Bonjour,

Ce sont 2 choses différentes.

Comme vous dites, les jours ouvrés correspondent aux journées travaillés normalement dans l'entreprise.

D'ailleurs, pour un salarié à temps partiel qui travaillerait que certain jours par semaine, en droit à congés payés il cumulera par mois travaillé quelques soit son temps de travail, 2,5 jours ouvrables ou 2 jours ouvrés (calcul de jour ouvré n'est pas de droit mais peut être retenu par une entreprise dès lors que le résultat n'est pas inférieur au calcul de droit, jour ouvrable)

Cordialement

Christian

Re: Jours ouvrés

Ecrit le : 16/06/2012 13:30 par Durenor
Bonjour Christian,

Je ne suis pas sûr de bien comprendre. Je relance une seule version, vous pourrez me dire si elle est bonne ou fausse.

Pour les congés payés, on prendrait pour tous les salariés qu'ils travaillent 1,2,3,4,5 ou 6 jours par semaine, le même nombre de CP ouvrés par mois correspondant aux jours travaillés par l'entreprise.
Exemple : Si l'entreprise est ouverte 5 jours, 2.0833 CP par mois pour les salariés quelque soit leur nombre de jours travaillés dans l'entreprise.

Donc on ne s'intéresse pas aux jours travaillés par chaque salarié mais bien par ceux ouverts par l'entreprise.

Merci d'avance,
Cdt

Re: Jours ouvrés

Ecrit le : 18/06/2012 10:06 par Mozo
Bonjour

La règle de droit, est le calcul en jour ouvrable. Si on utilise une autre méthode elle ne doit pas être inférieur à cette règle.

Il est plus simple, accréditer les droits à congés payés de 2,5 jours par mois travaillé (ou 2,0833 en jours ouvrés) quelques soit le temps hebdomadaire de travail, dès lors que le salaire est mensualisé.
Un salarié qui ferait 7 heures par jour sur 2 jours par semaine, en lui faisant cumuler 30 jours ouvrables obtiendrait bien 5 semaines de congés.

voici une source, au 3
congés payés temps partiel

cordialement
christian

Re: Jours ouvrés

Ecrit le : 25/06/2012 09:51 par Durenor
Bonjour,
Merci de ta réponse qui me fait pousser une autre interrogation.
Je ne parle toujours que de jours ouvrés et que la méthode ne doit pas être inférieure à la méthode des jours ouvrables.
Puisque je donne le même nombre de CP ouvrés à tous les salariés d'une même entreprise quelque soit leur temps de travail comme les CP ouvrables. Lorsque je saisie leur absence, je pars sur les jours habituellement travaillé par l'entreprise pour qu'à la fin, ils aient tous 5 semaines de CP (même principe que les jours ouvrables). Vous êtes d'accord sur ce point je pense ?
Illustration. Temps partiel sur 3 jours (lundi au mercredi) dans une entreprise ouverte 5 jours (lundi au vendredi). Le salarié gagne 2.0833 CP ouvrés par mois. S'il veut poser une semaine, il utilise 5 CP ouvrés.

Maintenant, si ce même salarié ; qui devait travailler 13 jours dans le mois et l'entreprise est ouverte 22 jours ce même mois ; est absent pour une autre raison comme la maladie à partir de mercredi jusqu'à dimanche et que je décompte l'absence en jours ouvrés. Je vais partir sur les mêmes jours ouvrés que dans le calcul des CP ou je pars sur les jours réellement travaillés par le salarié.
Donc si je suis les CP : l'absence sera de mercredi à vendredi soit 3 jours divisés par le nombre de jours d'ouverture mensuel de l'entreprise soit 22
Ou l'absence sera de 1 jour divisé par le nombre de jours que le salarié aurait du travailler dans le mois soit 13.
Sachant là aussi que la méthode retenue serait la méthode sur l'horaire réel mais sur le principe du calcul des jours ouvrés, j'aurai raison avec quelle méthode.

Merci d'avance,
Cdt

Re: Jours ouvrés

Ecrit le : 26/06/2012 10:20 par Mozo
Bonjour,

La différence entre jour ouvré et jour ouvrable se fait sur le samedi lorsqu'il correspond à un jour férié.

Même en cas d'absence pour maladie durant un mois où il y a des CP.

+ le calcul de retenu pour maladie reste basé sur les jours travaillés dans le mois civil
+ le calcul de retenu correspond aux journées d'absences pour CP, dans la majorité des cas c'est le maintient du salaire qui est le plus favorable, sauf si heure sup.

Cordialement
Christian
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
KPMG