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Irrégularité sur fiche de paie ?

5 réponses
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Ecrit le : 29/11/2013 09:48 par Christophilius

Bonjour

Je travaille depuis plusieurs mois dans un entrepôt de stockage depuis plusieurs mois et j'ai besoin d'avis car il y a beaucoup de choses qui me laisse pantois.

Sans compter le fait que je travaille sans aucun contrat de travail, j'ai travaillé 169h lors du mois de septembre 2013 et le nombre d'heures apparaissant sur ma fiche de paie est de 151.67h
Idem pour le mois de octobre ou j'ai travaillé 72h, qui se transforment en 61h de rémunéré.

D'après l'expert comptable de l'entreprise, voilà son mode de calcul:

Bonjour Anaïs,

En France les heures sont toujours mensualisés sur la paie.

Dans un contrat de 39h/semaines, les heures apparaitront comme suit sur la paie :

35h x 52sem /12mois => 151,67 h payé à 100%

4h x 52sem/12mois => 17.33h payé à 125%

ð Soit total par mois 151,67+17,33 = 169 h

Mais il a presté en réalité en septembre 4x 37h au lieu de 39h, soit 4x 2h sup (au au lieu de 4x 4h sup)., soit 8h sup à payer.

Donc pour septembre : 151,67 + 8h sup : 159,67

Concernant le mois d’octobre voici la paie corrigée avec le paiement de 2h en plus, soit payé 61h.

L’absence non presté est toujours valorisée en heures réellement à prester

Heures à prester au réel sur octobre :

Sem 1 : 31h

Sem 2 : 39h

Sem 3 :39h

Sem 4: 39h

Sem 5: 32h

ð Total: 180h

Prorata absence: (semaine 2+3+5= 39+39+32 ) = 110h

Total payé: 169-110 + 2 = 61h

N’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples renseignements.

Sincères salutations.

Xxxxxxx XXXXXXXX

Merci d'avance pour vos avis et conseils éventuel

Arnaud

Re: Irrégularité sur fiche de paie ?

Ecrit le : 06/12/2013 17:40 par Christophilius

Bonjour

Je me permet de uper mon message précédent !

Je ne sais trop quoi faire face à cette déclaration de la comptable de cette société ni ou me tourner pour comprendre ce qu'elle raconte

D'avance merci

Re: Irrégularité sur fiche de paie ?

Ecrit le : 06/12/2013 22:05 par Lucky luc

Bonsoir,

Si vous n'avez pas de contrat de travail écrit, cela implique a priori un CDI à temps plein.

La méthode en cas d'absence est de

1) prendre le salaire mensuel normal (mensualisé) qui semble être dans votre cas 151,67 x taux horaire + 17,33 x taux horaire x 125%

2) Compter les heures d'absence.

3) Compter les heures que vous auriez travaillé réellement travaillé si vous n'aviez pas été absent.

4) calculer la retenue en multipliant le salaire mensuel normal par le nombre d'heures d'absence et en le divisant par le nombre d'heures du mois trouvé en 3)

nombre d'heures

En application du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite de NetPME.

nombre d'heures

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nombre d'heures

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Si par exemple vous avez un horaire de 8 heures de travail du lundi au jeudi et de 7 heures le vendredi, en septembre, il y a 4 semaines complètes plus un lundi, soit 4 x 39 + 8 = 164 heures ouvrées.

La retenue doit alors être de 8 heures d'absence (si je comprend l'explicatif de la comptable) divisée par 164 du salaire mensualisé.

En octobre, 180 heures comme elle l'indique au total et 110 heures d'absence, d'où une retenue de 110/184 du salaire.

Le salaire mensuel pour 169 heures est égal (Cf. 1) à 151,67 x TH + 17,33 x 125% x TH (où TH est le taux horaire), soit TH x (151,67 + 17,33 x 125%) = 173,33 x TH

En septembre, il vous est payé 151 h + 8 h sup = TH x (151,67 + 8 x 125%) = 161,67 x TH, d'où une retenue de 173,33 x TH - 161,67 x TH = 11,66 x TH
D'après mon calcul la retenue devrait être de 173,33 x TH x 8 / 164 = 8,46 x TH.

En octobre : 59 h (57 me semblerait plus normal sinon 59 + 2 +110 = 161) + 2 hs donnent une paye de 61,5 TH et une retenue de 111,83 TH
D'après mon calcul la retenue devrait être de 173,33 x TH x 110 / 180 = 105,92 TH.

Ces calculs sont fait en fonction des éléments que vous produisez et des hypothèses sur la répartition des horaires normaux. Toute info manquante peu remettre en cause ces résultats.

La méthode appliquée ici est la seule admise par la Cour de Cassation (Cf la newsletter n°47)

Bonsoir.



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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Irrégularité sur fiche de paie ?

Ecrit le : 06/12/2013 22:12 par Claire

Bonsoir,

J'avais vu votre message mais j'ai oublié d'y répondre après coup.

Tout d'abord, avez-vous un contrat à 39h ou à 35h ?

Pour le mois de septembre :

> pourquoi avez-vous travaillé 37h et pas 39h ?

Le décompte est correct si c'est de votre fait que vous avez travaillé 37h et que votre contrat précise 35h ou 39h.

Si c'est du fait de l'employeur, il doit assurer la paie prévue au contrat soit 39h par semaine.

Pour le mois d'octobre, il apparaît que vous n'avez pas travaillé les semaines 2 - 3 et 5.

> semaine 1 : 31 heures normales à payer (si c'est bien de votre fait que les heures de 31 à 39 n'ont pas été effectués)

> semaine d'absence : 0h à payer

> semaine 4 : 35h normale à payer + 4h supplémentaires

Total : 66h normale + 4h supplémentaire.

Lorsqu'il y a absence dans le mois, je vérifie toujours la solution plus favorable pour le salarié : calculer les heures réellement effectuées ou déduire les heures d'absence du total d'heures du contrat.

A vérifier : si la semaine 1, vous avez bien travaillé le lundi 30/09, vous avez 4h supplémentaires qui doivent être payés en plus, car celles-ci sont acquises en fin de semaine.

Par la 2e méthode :

151.67 - 35h semaine 2 - 35h semaine 3 - 32h semaine 5 = 49.67 h normale

17.33 - 4h semaine 2 - 4h semaine 3 = 9.33h supplémentaire.

Attention, le décompte des heures réelles de la fin de semaine 5 sont à reprendre avec la paie du mois de novembre soit

déduire 3h normale et 4h supplémentaires

> La méthodes des heures travaillées est donc bien plus favorable au salarié.

Je me relirai demain en pleine journée pour vérifier mon calcul avec un calendrier comme il faut sous les yeux.

Il faut bien vérifier le pourquoi du comment les heures n'ont pas été effectués et comment cela a été traité sur la paie de novembre.

J'espère avoir pu vous aider.

Cordialement

Claire



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Modératrice Compta OnlineCC2M EXPERTISE (SORGUES-84)www.cc2m-expertise.fr

Re: Irrégularité sur fiche de paie ?

Ecrit le : 07/12/2013 08:35 par Lucky luc

Bonjour,

Les raisons qui conduisent à ces absences conditionnent en effet beaucoup de choses.

Cordialement.



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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Irrégularité sur fiche de paie ?

Ecrit le : 07/12/2013 10:17 par Christophilius
Message édité le 07/12/2013 10:17 par Christophilius

Merci énormément pour vos réponses.

Faut que je lise ça à tête reposée maintenant pour bien comprendre

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