Bonjour,

J'ai un petit doute concernant la DES et les intermédiaires opaque. L'art 256 V du CGI indique que les intermédiaires opaques sont réputés avoir acquis et fourni personnellement les services concernés. Donc au regard de la TVA ils sont considérés comme acheteur revendeur. Pour les Biens et la DEB j'arrive à suivre la logique et le raisonnement. Par contre pour les services je doute, ça ne me parait pas cohérent.

Par exemple. en posant :
A : Intermédiaire opaque. Assujetti français.
B : prestataire. Assujetti en UE
C : preneur. Assujetti en UE.

Dans le cas d'une prestation relevant du régime général. C demande à A de commander une prestations à B, pour la fournir à C. En suivant le règle de l'entremise opaque, A est réputé avoir personnellement acheté puis fourni la prestation. Donc :
Lors de l'achat de la prestation à B, A autoliquide en vertu du 283-2 du CGI, et B fait une DES en indiquant le numéro de TVA de A. A ensuite facture C pour la prestation, HT, C doit autoliquider et A fait une DES en indiquant le num de TVA de C.

Est ce cela?

Mais si c'est cela, pour aller plus loin dans le cas ou A, B et C sont assujettis français, quid des DAS2?

Merci pour vos réponses.

Cordialement,

Flo