Revue Fiduciaire

Intermédiaire site pour association

3 réponses
1 440 lectures
Ecrit le : 21/03/2011 15:15 par Jjnini
Bonjour
Je travaille pour le compte d'un intermédiaire qui met en place un site en ligne pour le compte d'une association.
En fait l'association est propriétaire de contenu et mon client va créer un site pour les exposer et vendre des abonnements.
Se pose la question suivante
En tant qu'intermédiaire, il va encaisser les sommes pour le compte de et reverser ces sommes (moins ses commissions à l'association)
Doit il tenir la comptabilité de cette activité, sachant que je pense que non, tenir sa comptabilité à jours pour toutes les commissions perçues?
Y a t'il des contraintes voir des obligations par rapport à l'association (si elle reverse la TVA, fait les déclaration...)

Avez vous d'autres remarques

Merci

Re: Intermédiaire site pour association

Ecrit le : 21/03/2011 17:31 par Lucky luc
Bonjour,

L'intermédiaire devra bien faire figurer dans sa compta les sommes qui vont transiter par ses comptes bancaire.

Ensuite, la détermination du chiffre d'affaires et de la base soumise à TVA vont dépendre de l'opacité ou de la transparence de l'intermédiaire.

En gros, l'intermédiaire est opaque si le client pense traiter avec l'intermédiaire (factures et contrats à son nom). Il est transparent si le client pense traiter directement avec l'association (factures et contrats au nom de l'association).

La comptabilité de l'association dépendra également de ce facteur. Pour la TVA, ça aura aussi des conséquences (il faut aussi voir si l'association est exonérée de TVA ou non)

Cordialement.

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Intermédiaire site pour association

Ecrit le : 21/03/2011 20:17 par Jjnini
Merci
Pour être précis, l'intermédiaire sera transparent.
Donc bien sur l'intermédiaire devra tenir la comptabilité des commissions pas du Chiffre d'affaires (merci de confirmer)
L'intermédiaire ne gérant pas l'association se demande si les déclarations de l'association peuvent retomber sur l'intermédiaire (en cas de non respect des obligations)
En fait ce montage ne lui parait acceptable que s'il n'a aucun risque sur la facturation et les éventuels charges qui seraient ou pas payées ainsi que sur les droits éventuels de l'association de déclarer ou pas la TVA.

Merci

Re: Intermédiaire site pour association

Ecrit le : 21/03/2011 20:56 par Lucky luc
Bonsoir,

Le chiffre d'affaires sera uniquement constitué des commissions.

À mon avis (mais je ne suis pas spécialiste de la question), les règles à respecter en cas de sous traitance n'ont pas à s'appliquer dans le cas présent, d'autant plus que le commissionnaire est transparent.

Les contrats étant passés entre le client et l'association, je ne pense pas qu'il y ait de risque pour l'intermédiaire à condition que les contrats soient bien clairs. Mais adressez-vous à un juriste spécialisé.

Que l'association soit à la TVA ou pas n'a pas de conséquence pour l'intermédiaire (si ce n'est que, pour l'association, le coût de la commission sera plus important si elle ne peut pas déduire la TVA facturée. Au cas bien entendu où l'intermédiaire ne soit pas lui-même en franchise de TVA).

Cordialement.

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