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Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence

4 réponses
8 296 lectures
Ecrit le : 16/07/2012 15:07 par Cat78
Bonjour,

Je suis comptable dans une PME de 9 personnes.
Ma direction vient de mettre en place de l'Intéressement à partir de 2012, mais je dois déjà déterminer les formules de calcul.

Pour son calcul, il a été retenu que l'intéressement (I) représenterait 10 % du résultat courant si ce résultat >= à 200 000 ?. Pour cela, pas de problème.

Concernant la répartition, il a été retenu 2 critères :
- 80 % au prorata des salaires perçus par chacun
- 20 % au prorata du temps de présence

Répartition au prorata des salaires :
S = salaire perçu
SM = salaires total
la formule serait : Intéressement indivuel = (I X 80 %) X S
--------------------
SM
Pouvez-vous me confirmer si cette formule est correcte ?

Répartition au prorata du temps de présence :
C'est sur ce point que j'ai du mal. Comment déterminer ce temps de présence, sachant que dans notre convention collective, nous maintenons le salaire en cas de maladie, nous rémunérons les jours enfants malades à 50 % et nous avons un salarié qui est en temps partiel ?
Je ne peux donc pas me baser sur les heures rémunérées, comment dois-je m'y prendre ?

Je vous remercie d'avance de votre aide.

Re: Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence

Ecrit le : 17/07/2012 08:18 par Lucky luc
Bonjour,

- Pour les 80%, cela me semble correct. Je suppose qu'il 'agit des salaires bruts ?

- Pour les 20%, l'accord d'intéressement ne donne pas une définition précise du temps de présence ?

Cordialement.

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence

Ecrit le : 17/07/2012 09:20 par Cat78
Bonjour,

Non, l'accord ne le précise pas.

Cordialement.

Re: Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence

Ecrit le : 17/07/2012 10:38 par Lucky luc
Bonjour,

Selon le Lefebvre social (55545), la durée de présence inclut les périodes de travail effectif et les périodes légalement assimilées (congés payés, etc.). Les absences pour congé maternité ou accident du travail sont assimilées.

Pour les heures de maladie ou liées à l'absence relative à la maladie des enfants, il semble donc qu'il faille les soustraire au nombre des heures rémunérées.

Cordialement.

--------------------
DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Intéressement : Répartition au prorata du temps de présence

Ecrit le : 17/07/2012 10:44 par Cat78
Bonjour,
Je vous remercie.

Cordialement.
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