Editions Foucher

Inscription DSCG : timbres fiscaux

4 réponses
4 313 lectures
Ecrit le : 16/08/2017 19:47 par Mylc63

Bonjour,

Je souhaite confirmer mon inscription au DSCG 2017 et je vois qu'il faut des timbres fiscaux. En cherchant un peu sur internet j'ai vu qu'il fallait les coller sur un formulaire, quel formulaire ? En effet, je n'ai reçu que ma confirmation d'inscription et la note d'information du DSCG (celle qui indique les pièces justificatives à fournir...). Je n'ai que ces 2 pages je n'ai pas de formulaire spécifique pour ces timbres est-ce normal ?

De plus j'aimerai une confirmation de votre part :  je n'ai réussi à trouver que des timbres de 20 euros et 10 euros, si la somme fait 30 euros l'inscription est valable j'imagine ?
Merci

Re: Inscription DSCG : timbres fiscaux

Ecrit le : 16/08/2017 21:11 par Sandra Schmidt

Bonjour Mylc63,

Le formulaire en question est la confirmation d'inscription qu'il faut renvoyer au rectorat. 

En fin de page 2 de la confirmation d'inscription, il y a un cadre pour coller et signer les timbres fiscaux.

La valeur unitaire des timbres fiscaux n'a aucune importance. Le montant total doit correspondre aux droits d'inscription multiplié par le nombre d'ue présentées.

Bonne chance,

Sandra



--------------------
Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Re: Inscription DSCG : timbres fiscaux

Ecrit le : 17/08/2017 13:54 par Mylc63
Message édité le 17/08/2017 13:55 par Mylc63

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse.

Je n'ai pas d'encart spécifique pour apposer ces timbres fiscaux, je n'ai qu'une page concernant ma confirmation d'inscription (où il est indiqué les épreuves que je passe...) et une page qui est la note d'information mais sur aucune de ces 2 pages je n'ai d'encart pour coller mes timbres.

Je pense que je vais envoyer mes timbres collés et signés sur une feuille blanche, pensez-vous que cela leur conviendra ?

Merci

 

Re: Inscription DSCG : timbres fiscaux

Ecrit le : 17/08/2017 13:56 par Mylc63

 voici la copie de ce que j'ai reçu



(Nombre de téléchargements: 26)
Classeur1.xls
Pour télécharger des fichiers, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe

Re: Inscription DSCG : timbres fiscaux

Ecrit le : 17/08/2017 14:21 par Sandra Schmidt
Message édité le 17/08/2017 15:07 par Sandra Schmidt

Bonjour Mylc63,

Effectivement, le formulaire n'est plus tout à fait le même et semble différer légèrement d'une région à l'autre.

Je pense que vous avez deux solutions pour les timbres fiscaux : 

  • les coller sur la confirmation d'inscription (sur la partie blanche, les timbres peuvent se chevaucher légèrement si le numéro et le montant sont lisibles) ;
  • les coller sur papier libre.

La signature permet de retrouver leur propriétaire lorsqu'ils se décollent, ce n'est qu'une sécurité, elle n'est pas obligatoire et tous les rectorats ne le demandent pas visiblement.

Vous pouvez aussi conserver une photocopie et un scan de la confirmation et des timbres fiscaux avec leur numéro au cas où.

Ne vous focalisez pas sur ces détails. L'important est d'envoyer un dossier complet avec toutes les pièces demandées.

Cordialement,

Sandra



--------------------
Rédactrice et modératrice sur Compta Online
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Revue Fiduciaire