Bonjour,
En principe elle ne peut pas avoir de dépassement d'honoraire car elle est en secteur 1, il peut y avoir des "dépassement" mais c'est plutôt des actes hors nomenclature ou la nomenclature a "bugué". Je crois que les honoraires issus de SSIAD ou autres structures n'apparaissent pas sur le relevé SNIR ce qui fait croire à un dépassement alors que ce n'est pas le cas... enfin je suis pas un pros des BNC mais c'est ce que je comprends.
Il y a approximativement 2/3 ans, on a introduit un plafonds de prise en charge des cotisations sociales des professions libérales en raison des dépassement d'honoraires de plus en plus pratiqués. La CPAM prend donc en charges suivant certaines professions de santé une partie des cotisations sociales.
Extrait infirmiers.com :
La cotisation auxiliaire médical est à régler en un seul paiement en février de chaque année. L'infirmier conventionné bénéfice d'une prise en charge par la CPAM de cette cotisation à hauteur de 9,7% du bénéfice ou revenu annuel. Cette cotisation est donc réglée au taux réduit de 0,11% sur les revenus de l'activité conventionnée.
De plus, l'avenant n°4 du 19 décembre 2013 (JO du 19/03/2014) permet également de bénéficier de ce taux de 0,11% sur les revenus tirés des activités en SSIAD, HAD ou EHPAD.
(...)
Les auxiliaire médical bénéficie de la prise en charge de 9,70% de la CPAM pour le calcul de sa cotisation d'assurance maladie
Ce qu'il faut retenir que pour les professions, conventionnées, de Chirurgien-dentiste, sage-femme ou auxiliaire médical, il y aune prise en charge partielle des cotisations par la CPAM pour :
(1) Sage-femme, chirurgien-dentiste, infirmier, masseur kinésithérapeute, orthophoniste.
Calculs cf pièce jointe.
Cordialement,
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