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Indemnités Journalières de Prévoyance

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Ecrit le : 10/12/2013 19:56 par Hibiscus

Bonjour,

Je souhaiterais savoir comment prendre en compte les IJ prévoyance en paie.

Dans le Groupe, nous pratiquons le maintien de salaire à 100% sous déd des IJ.

Je reçois des IJ prévoyance pour 8200€

La part salarié est de 1/3, la part patronale de 2/3.

En me référant au FL Paie, j'ai trouvé un exemplede bulletin mais il y a un point qui m'échappe.

Lorsque j'ai comptabilisé le virement d'IJ prévoyance : D512 / C4387 pour 8200€, que j'ai déduit en paie la partd'IJ prévoyance financée par le salarié qui va "en gros" se comptabiliser comme suit : D 4387 / C421., il me reste au compte 4387 la part d'ij prévoyance financée par l'employeur.

Comment solder le 4387 ?

Y-a-t-il une régularisation à effectuer dans la paie ou faut-il simplement passer une écriture comptable du type transfert de charges : C 79164 / D4387 ?

Merci de votre aide.

Re: Indemnités Journalières de Prévoyance

Ecrit le : 10/12/2013 21:55 par Maradhino
Bonsoir,

Tout simplement par le crédit du compte 64 concerné.

D'autres comptabilisent effectivement au crédit du compte 791. Solution correcte également, mais pas très pratique pour la lisibilité des comptes.

Cordialement.

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BTS 2008
DCG 2009
DSCG 2011
DIPLOME DEC SESSION NOVEMBRE 2015Student of ACCA on UK since 2016

Re: Indemnités Journalières de Prévoyance

Ecrit le : 11/12/2013 17:52 par Squier

Bonjour,

Oui il y a une régularisation à effectuer dans la paie.

1 - soit vous travaillez dans le service paie d'un groupe, je suis inquiet, compte du tenu du peu de difficulté de la question pour le service social.

2 - chaque société du groupe fait ses payes individuellement, et là, je suis inquiet aussi du fait que personne du groupe ne vous aide ou vous donne des directives...

Bref, je suis inquiet.

Cordialement

Re: Indemnités Journalières de Prévoyance

Ecrit le : 11/12/2013 18:14 par Mozo

Bonsoir,

Il y a plusieurs années que je n'ai plus fait de paye.

Mais je ne comprends pas.

La totalité des Indemnités versés par la prévoyance comme celles de la sécurité sociales vont intégralement au salarié. Il n'y a pas une part que l'entreprise conserve pour elle.

Si pour les indemnités de sécurité sociales, il est retenu la CSG/CRDS cela ne l'est pas pour les indemnités perçues par la prévoyance.

Je viens de regarder sur internet, l'entreprise effectue le précompte de la CSG/CRDS sur les indemnités de prévoyance sur le rapport de la répartition des cotisations.

C'est à dire on retient sur le versement d'indemnité de prévoyance la CSG en rapport à la cote part de employeur du taux de cotisations.

Part exemple, la cotisation est de 1% réparti 0.40 % pour l'employé et 0.60 % pour l'employeur

Sur les 8200 € reçu on retient donc 8 % (à vérifier le taux) de 0.60 de 8200, soit 4920 * 8 % = 393.60

Donc le salarié doit percevoir 8200-393.60 = 7806.40.

Attention au taux déductible de la CSG

Cordialement

Christian

Re: Indemnités Journalières de Prévoyance

Ecrit le : 16/12/2013 07:43 par Elendil78

Bonjour

Je suis tout à fait d'accord avec Mozo, les IJ ne sont que pour le salarié et doivent donc lui être reversées dans son intégralité.

cordialement

Re: Indemnités Journalières de Prévoyance

Ecrit le : 18/12/2013 18:03 par Hibiscus

bonjour,

Il faut toujours une première fois ! Nous n'avons jamais eu de longue maladie antérieurement.

Il est dommage que SQUIER ne donne pas la procédure à suivre s'il la connait.

Je tiens à préciser ma question :

Nous avons effectué l'avance intégrale des IJ au salarié malade : IJSS et Prévoyance.

Puis nous avons déduit du brut la part salariale des IJ prévoyance reçues puisqu'elle ne supporte pas les différentes retenues sociales.

Dans le FL, il est indiqué que la part patronale n'a pas à être déduite du brut car elle supporte toutes les charges, comment puis je alors solder mon compte 438 ?

Si je lui verse en bas de bulletin la part patronale alors il faut que je déduise du brut l'avance qui lui a été faite, sinon il sera payé 2 fois ! Et si je déduis l'avance du brut alors je ne soumets pas la part patronale de prévoyance aux cotisations sociales ?

Il y a certainement quelque chose qui m'échappe....

Merci de votre aide positive.

Cordialement

Re: Indemnités Journalières de Prévoyance

Ecrit le : 18/12/2013 20:09 par Mozo

Bonsoir

La totalité du versement de la prévoyance doit revenir intégralement au salarié.

Donc un virement reçu de la prévoyance de 2000€ doit être reversé intégralement au salarié

après déduction de la CGS seulement et uniquement.

Donc du prochain bulletin de paye, vous déduisez du brut 2000€

Vous calculez la CSG due sur le rapport de répartition employé/employeur de cotisation cotisation.

Si la cotisation est répartie 40% employé et 60% employeur, vous devez alors calculer la CSG

2000 * 60 % * 8% = 96

En pied de bulletin vous ajouter 2000€

Comptablement

Virement reçu 512000/438700 pour 2000€

Paye 438700/421000 pour 2000€

Cordialement

Christian

Re: Indemnités Journalières de Prévoyance

Ecrit le : 19/12/2013 12:28 par Squier

qui paye la CSG ? le salarié ou l'employeur ?

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