Fred de la compta

Incorporation emprunt stock

5 réponses
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Ecrit le : 14/08/2008 15:24 par Cedfr
Bonjour,

Je souhaite incorporer au coût de mon stock les charges d'intérêts de l'emprunt correspondant.
Mais je doute au niveau de l'écriture.

J'aurais pensé à faire ça:
3x au débit
796 au crédit

Mais quelqu'un me propose plutôt de faire:
608 au débit
796 au crédit

Qu'en pensez-vous ?

Merci.

Re: Incorporation emprunt stock

Ecrit le : 14/08/2008 15:37 par Claudusaix
Message édité le 14/08/2008 15:40 par Claudusaix
Bonjour,

D'abord, un stock se constate en créditant le compte 603 Variation de Stock (compte 31, 32 et 37) ou 713 Variation de stock (compte 33, 34 et 35) (écriture du stock final).

Ensuite, ils sont évalués en tenant compte de les articles 38 nonies et 38 undecies de l'annexe III du code général des impôts.

Citation : Article 38 nonies de l'Annexe III du Code Général des Impôts
1. Les marchandises, matières premières, matières et fournitures consommables, emballages perdus, produits en stock et productions en cours au jour de l'inventaire sont évalués pour leur coût de revient, qui s'entend :

a. Pour les biens acquis à titre onéreux, du prix d'achat minoré des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement obtenus et majoré des frais de transport, de manutention et autres coûts directement engagés pour l'acquisition des biens et des coûts d'emprunt dans les conditions prévues à l'article 38 undecies ;

b. Pour les biens produits par l'entreprise, du coût de production qui comprend les coûts directement engagés pour la production ainsi que les frais indirects de production variables ou fixes et des coûts d'emprunt dans les conditions prévues à l'article 38 undecies. La quote-part de charges correspondant à la sous-activité n'est pas incorporable au coût de production.

Les coûts administratifs sont exclus du coût d'acquisition et du coût de production définis ci-dessus, à l'exception du coût des structures dédiées.

2. Le coût des stocks est déterminé par l'identification spécifique des coûts individuels, fournis par la comptabilité analytique ou, à défaut, par des calculs ou évaluations statistiques.


Citation : Article 38 undecies de l'Annexe III du Code Général des Impôts
Les coûts d'emprunt engagés pour l'acquisition ou la production d'une immobilisation, corporelle ou incorporelle, ou d'un élément inscrit en stock ou en encours, peuvent être, au choix de l'entreprise, soit compris dans le coût d'origine de l'immobilisation ou du stock, soit déduits en charge au titre de l'exercice au cours duquel les intérêts sont courus.

Les dispositions du premier alinéa s'appliquent aux coûts d'emprunt attribuables aux éléments d'actif et engagés jusqu'à la date d'acquisition ou de réception définitive du bien qui exigent une période de préparation ou de construction en principe supérieure à douze mois avant de pouvoir être utilisés ou cédés.

Le choix offert au premier alinéa est irrévocable et s'applique à tous les coûts d'emprunt servant à financer l'acquisition ou la production d'immobilisations, de stocks et d'encours.


Autrement dit, si vous les intégrez au stock (je parle évidemment des emprunts), vous majorez votre résultat fiscal et vous vous privez du droit à déduction immédiat des intérêts.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Incorporation emprunt stock

Ecrit le : 14/08/2008 17:43 par Cedfr
Je vois ce que vous voulez dire mais alors dans ce cas, avec les deux écritures, je n'ai pas de déduction des intérêts puisque j'ai un produit pour le transfert de charges ?

Vous feriez comment face à une telle situation au niveau de l'écriture ?

Merci

Re: Incorporation emprunt stock

Ecrit le : 14/08/2008 18:38 par Claudusaix
Bonjour,

Vous avez enregistrez vos emprunts au débit compte 661 Charges d'intérêt.

Si vous intégrez les intérêts d'emprunt dans les stocks, votre compte 603 ou 713 Variation de stock est créditée ce qui implique que vous ne déduisez pas fiscalement les intérêts d'emprunts pour les marchandises non consommées (compte 37) ou non vendues (compte 35).

Autrement dit, la somme des soldes des comptes 661 et 603 ou 713 fera apparaître les intérêts d'emprunt des marchandises consommées ou vendues.

Le transfert de charge est donc un non sens.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Incorporation emprunt stock

Ecrit le : 15/08/2008 13:40 par Cedfr
Mais si selon vous c'est un non sens (ce que je comprend car effectivement, on est en présence d'une charge au débit et d'une autre charge au crédit: avec donc un effet d'annulation pour le résultat), quel compte utilisez-vous ?

Merci encore de votre aide concernant cette situation assez délicate à laquelle je ne trouve pas d'issue.

Re: Incorporation emprunt stock

Ecrit le : 15/08/2008 14:42 par Claudusaix
Citation : Cedfr @ 15.08.2008 à 13:40
Mais si selon vous c'est un non sens (ce que je comprend car effectivement, on est en présence d'une charge au débit et d'une autre charge au crédit: avec donc un effet d'annulation pour le résultat), quel compte utilisez-vous ?

Merci encore de votre aide concernant cette situation assez délicate à laquelle je ne trouve pas d'issue.

Bonjour,

Je crois avoir répondu à votre question dans mes deux précédents messages.

Comment enregistrez un stock final ? Et vous aurez votre réponse. Il n'y a pas trente six solutions.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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