RECEIPT BANK

Imputation subventions

4 réponses
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Ecrit le : 24/08/2006 11:56 par Robentle
Bonjour,
Trésorier (novice) d'une nouvelle association, j'aimerais savoir dans quel compte il faut imputer les subventions d'investissement et de fonctionnement que nous avons recues des collectivités locales ?

Merci d'avance

Rob

Re: Imputation subventions

Ecrit le : 27/08/2006 14:24 par Szagret
Bonjour,

Je sais que l'othodoxie comptable reserve l'usage des compte 441 aux subventions d'investissements mais je les utilise aussi pour les subventions de fonctionnement.

J'ouvre donc un compte créditeur 441xxx pour chaque collectivité, en contrepartie des compte 74 ouverts pour chaque convention (Une colectivité peut intervenir sur plusieurs conventions) .

Cette écriture s'enregistre lors de la signature de la convention formalisant l'accord formel de la collectivité territoriale d'abonder.

Lors des versements, on crédite 441 par 512.

Ainsi les comptes des autres créances mesurent systematiquement les décalages de paiements. On traite les collectivités comme des clients dans des comptes dédiés 441.

Espérant avoir été clair,

Bon courage.

Re: Imputation subventions

Ecrit le : 28/08/2006 16:24 par Robentle
Bonjour,

Sur un autre forum, on m'a indiqué pour les subventions d'investissement :

1311 Etat
1312 Régions
1313 Départements
1314 Communes
1315 Collectivités publiques
1316 Entreprises publiques
1317 Entreprises et organismes privés
1318 Autres

Pour les amortissements, c'est le 1391 et les 13911, 13912, 13913...

Euh.... je fais quoi ?

Merci pour votre aide.

Rob

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Re: Imputation subventions

Ecrit le : 28/08/2006 16:41 par Johndoeww
Bonjour

Cela dépend si votre association relève de la comptabilité publique ou de la comptabilité privée.

Re: Imputation subventions

Ecrit le : 28/08/2006 16:42 par Maxime soulignac
Bonjour,

Les comptes que vous citez sont ceux du PCG associatif. Vous remarquerez qu'il ne s'agit que de subdivisions fines du compte 131.

Libre à vous de détailler autant. Vous pouvez créer vos comptes au fur et à mesure de vos besoins. Notez toutefois que le compte 131 s'utilise pour les subventions d'investissement. Les subventions de fonctionnement s'enregistre en produit (74) car elles sont exceptionnelles.

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Expert-comptable à Rouen.
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