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Imputation des actifs stratégiques dans le bilan d'une société

2 réponses
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Ecrit le : 09/02/2012 17:49 par Emilyuneile
Bonjour,

J'ai besoin d'un renseignement concernant la manière dont on peut imputer les actifs stratégiques dans le bilan d'une société.

Je m'explique :

Est-il possible, et si oui de quelle manière ou sous quelle imputation pour une entreprise, de considérer que les dépenses relatives à la stratégie d'entreprise ou au développement d'un projet de marque entrent dans ses investissements plutôt que dans ses charges.

J'espère avoir été suffisamment claire car ce n'est pas évident à formuler par écrit.

Je remercie d'avance toute personne qui prendra le temps de se pencher sur ma question.

Cordialement,

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Emily

Re: Imputation des actifs stratégiques dans le bilan d'une société

Ecrit le : 09/02/2012 21:53 par Maximal
Bonjour

J'ai 2 sources différentes :

CCI - Régime fiscal de la marque
Au troisième paragraphe, il semble être mentionné qu'une marque peut être immobilisé, qu'elle soit acquise ou créée par l'entreprise.

Citation
Les marques, immobilisations incorporelles, peuvent être définies comme des éléments de
l’actif d’une société dès lors :
- qu’elles sont clairement identifiables, séparables de l’activité de l’entreprise
(vente ou location doivent être possibles),
- qu’elles apportent des avantages économiques futurs à l’entreprise,
- qu’elles peuvent être contrôlées par l’entreprise qui maîtrise les avantages liés
à la marque et assume les risques,
- qu’elles peuvent être évaluées avec une fiabilité suffisante.


IAS 38
Ilsemble ici qu'une marque peut être immobilisée si elle est acquise, mais pas si elle est générée en interne.

Citation
Les marques, fichiers clients ou bases de données générés en interne ne sont pas considérés comme des actifs incorporels et ne peuvent pas être inscrits à l'actif


Il y aurait donc une divergeance de traitement entre normes françaises et normes IFRS, mais j'avoue ne pas être spécialiste du tout.

Quant aux dépenses liées à la stratégie de l'entreprise, j'aimerais bien avoir un exemple mais je n'ai rien vu concernant ces dépenses lors de mes recherches. Peut être à rechercher du côté du goodwill et des actifs immatériels.

Si vous trouvez quelque chose tenez nous au courant.

Cordialement

Re: Imputation des actifs stratégiques dans le bilan d'une société

Ecrit le : 10/02/2012 09:38 par Emilyuneile
Bonjour,

Merci beaucoup de ce retour.

Bien entendu je vais continuer à creuser et si je trouve autre chose, je ne manquerai pas de vous en faire part.

Encore merci.
Cordialement,

--------------------
Emily
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