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Imputation comptable pour cadeaux de présentoirs publicitaires

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Ecrit le : 21/11/2007 12:13 par Marjilene
Bonjour
il s'agit d'un exercice qui me cause beaucoup de diffucultés
j'ai les resultats mais je ne comprend pas la répartition de l'imputation comptable

voici
je recois une facture de mon fournisseurs pour des presentoirs publicitaires que je dois offrir

1presentoirs:20qtés; pu ht=235 prix total=4700
2)presentoirs:50qtés; pu ht=70 ;prix total=3500
montant soumis a tva=8200
tva=1607,20
total à payer=9807.20

corrige de l'imputation :
cadeaux au debit = 9121.2
tva deductible = 686
fournisseurs au credit= 9807.20

pouvez me donner une explication sur les 9121.2€ et la tva à 686

une regle qui peut etre peut (***pas de style SMS***) etre utile
les cadeaux de presentoirs publicitaire ne sont deductible qu'à la condition que la valeur unique ttc ne depasse 110€ttc

merci pour votre aide
.

Re: Imputation comptable pour cadeaux de présentoirs publicitaires

Ecrit le : 21/11/2007 22:49 par Claudusaix
Bonsoir,

Citation : Dictionnaire Comptable et Financier de la Revue Fiduciaire
• Présentoirs publicitaires. Ce sont des biens destinés à être utilisés chez le client exclusivement comme supports matériels pour la présentation d'un produit ou d'une marque sur le lieu de vente (affiches, panonceaux, pancartes...). La TVA afférente à de tels biens d'une valeur unitaire inférieure à 107 € TTC est déductible et ce, quel que soit le nombre de biens de cette nature remis au cours d'une année à un même bénéficiaire (doc. adm. 3 D 1535-38).

Toutefois, la TVA grevant le prix des présentoirs publicitaires est déductible sans limitation lorsque l'entreprise les met simplement en dépôt auprès de ses clients détaillants et les maintient à l'actif de son propre bilan (CE 7 octobre 1987, n° 54667) ou lorsque, remis aux clients, ils constituent un complément du mode de conditionnement des produits présentés et participent directement par là même à leur processus de commercialisation (CAA Nancy 23 juillet 1991, n° 1356).


Comme la TVA n'est déductible que pour les biens dont la valeur unitaire est inférieur à 107 € TTC soit 89.46 € HT.

Or, le présentoir 1 a une valeur unitaire supérieur puisqu'elle est de 235 € HT. La TVA n'est donc pas déductible. Seul le présentoir 2 est inférieur puisqu'elle est de 70 € HT. La TVA déductible est donc de : 70 × 0,196 × 50 soit 686 €.

Le montant HT à imputer en cadeaux au débit est donc bien de 9 807,20 - 686 = 9 121,20.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Imputation comptable pour cadeaux de présentoirs publicitaires

Ecrit le : 25/02/2008 13:49 par Marjilene
Je vous remercie pour votre aide

Re: Imputation comptable pour cadeaux de présentoirs publicitaires

Ecrit le : 15/10/2010 11:44 par Chrisdu37
Citation : Marjilene @ 21.11.2007 à 13:13
bonjour
il s'agit d'un exercice qui me cause beaucoup de diffucultés
j'ai les resultats mais je ne comprend pas la répartition de l'imputation comptable

voici
je recois une facture de mon fournisseurs pour des presentoirs publicitaires que je dois offrir

1presentoirs:20qtés; pu ht=235 prix total=4700
2)presentoirs:50qtés; pu ht=70 ;prix total=3500
montant soumis a tva=8200
tva=1607,20
total à payer=9807.20

corrige de l'imputation :
cadeaux au debit = 9121.2
tva deductible = 686
fournisseurs au credit= 9807.20

pouvez me donner une explication sur les 9121.2� et la tva à 686

une regle qui peut etre peut (***pas de style SMS***) etre utile
les cadeaux de presentoirs publicitaire ne sont deductible qu'à la condition que la valeur unique ttc ne depasse 110�ttc

merci pour votre aide
.

Bonjour, je suis ravi d'être tombé là dessus car j'ai le même exercice à effectuer.
Mais il me manque également le numéro de compte à imputer pour ce type de transaction.
J'ai beau chercher dans mon plan comptable, je ne vois pas ce que je peux mettre.
Merci d'avance.

Re: Imputation comptable pour cadeaux de présentoirs publicitaires

Ecrit le : 26/10/2010 16:33 par Yoy-san
Citation : Chrisdu37 @ 15.10.2010 à 11:44
Bonjour, je suis ravi d'être tombé là dessus car j'ai le même exercice à effectuer.
Mais il me manque également le numéro de compte à imputer pour ce type de transaction.
J'ai beau chercher dans mon plan comptable, je ne vois pas ce que je peux mettre.
Merci d'avance.

Bonjour, le compte de charge est le :
6234. Cadeaux à la clientèle

--------------------
Yoy-san Assistant Comptable
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