Entrepreneur individuel, J'ai depuis récemment un salarié occasionnel qui est déclaré via le TEE (Titre emploi Entreprise)
De ce fait le TEE me renvoi chaque mois (sur la base des heures réalisée et du taux horaire):
-Un bulletin de salaire -Un décompte de charge détaillé (assedic, urssaf, ret compleme, FNAL) -Un avis de pélèvement ( englobant toutes les charges sociale Assedic, Urssaf, Ret Complémentaire et FNAL)
Concernant la comptabilité (j'utilise Ciel) : 1-Dois je obligatoirement ventiler les charges dans les différents compte (6451 assedic, 6453ret complementaire, 6451 urssaf) ?
2- ou est il autorisé de mettre le total des charges (salariale et patronnale) dans le meme compte (645 par ex)
J'espère que je vais être clair et que cela va vous arranger.
Votre bulletin de paie, vous l'enregistrez comme suit :
Citation
----------------------------xx/xx/xxxx------------------------ 641 Rémunérations du personnel ................................... Salaire brut 6451 Cotisations à l’URSSAF.............................................................Cotis. salariales URSSAF 6454 Cotisations aux ASSEDIC.........................................................Cotis. salariales ASSEDIC 6453 Cotisations aux caisses de retraites...........................................Cotis. salariales Retraite 421 Personnel - Rémunérations dues.................................................Salaire net Paie du mois ---------------------------- -----------------------
Votre décompte de charge détaillée est à enregistrer comme suit :
pour l'URSSAF (y compris le FNAL)
Citation
----------------------------xx/xx/xxxx------------------------ 6451 Cotisations à l’URSSAF......................................Cotis. salariales et patronales URSSAF 431 Sécurité sociale..........................................................................pour le même montant décompte URSSAF du mois ---------------------------- -----------------------
pour les ASSEDIC
Citation
----------------------------xx/xx/xxxx------------------------ 6454 Cotisations aux ASSEDIC..................................Cotis. salariales et patronales ASSEDIC 4374 ASSEDIC..................................................................................pour le même montant décompte ASSEDIC du mois ---------------------------- -----------------------
pour les caisses de retraite
Citation
----------------------------xx/xx/xxxx------------------------ 6453 Cotisations aux caisses de retraites....................Cotis. salariales et patronales retraite 4373 Caisses de retraites...................................................................pour le même montant décompte retraite du mois ---------------------------- -----------------------
La raison est simple : le contrôle URSSAF. Il faut distinguer. Je pense que ce type d'écriture a déjà été décrite. Il existe une autre méthode mais c'est celle-ci qui permet d'effectuer le meilleur contrôle en vue de l'établissement de la DADS.
Cordialement,
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Claudusaix Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin
Merci infiniment Claude pour cette réponse claire et précise.
une remarque : Concernant les compte de tiers 4xx (assedic, urssaf, ret complementaire) Puis-je utiliser le meme (à creer bien sur) car c'est le meme organisme (Le TEE) qui collecte la somme totale et qui redispatche ensuite aux organismes concernés (et non mon entreprise)
Les comptes de charge permettent quand meme de faire le détail si besoin est ? non ?
Je vais me ranger à votre méthode. après tout il y a déjà assez de compte comme ça pour en creer d'autres inutilement, et puis le TEE peut disparaitre, alors que l'URSSAF Le GARP et autres vampires sociaux et fiscaux ont une pérennité assurée :-))))) ...
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